industrie alimentaire suisse

• Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base

... f03d. Sigle Différence de prix Suisse 2013 UE fr./100 kg . Différence de prix Suisse ... de transformation destinés à l'industrie alimentaire. Il est réduit de 50 %. b Pour la fab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 113/2008 de IIe Cour de Droit Social, 11 novembre 2008

... en 1992 et 1994, est arrivée en Suisse en 1991. Sans formation professionnelle, elle a trravaillé dans l'industrie alimentaire entre 1994 et 1999. Le 16 septembre 20...

• Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base

... =. Sigle Différence de prix Suisse 2013 UE fr./100 kg . Différence de prix Suisse ... de transformation destinés à l'industrie alimentaire. Il est réduit de 50 %. b Pour la fab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 28 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de 1972 permettra aux entreprises de l'industrie alimentaire suisse d'exporter en franchise de doua...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Bericht der Aussenpolitischen Kommission des Ständerates über die Optionen der schweizerischen Integrationspolitik

... sowie die nachgelagerte verarbeitende Industrie auch Chancen für ihre qualitativ hoch stehenden (...Freymond Jean Groupe de refléxion Suisse-Europe. 18.10.2001 Die Option «Assoziation». Ge... européenne pour l'industrie alimentaire suisse. Krayer Georg. Präsident Bankiervereinigu...

• Bundesblatt num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... décembre 2010 Au nom du Conseil fédéral suisse: . La présidente de la Confédération, Doris Leu...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordinanza concernente l'importazione di prodotti agricoli (Ordinanza sulle importazioni agricole, OIAgr)

...Le Conseil fédéral suisse arrête:. I. L'ordonnance de transition dans le do... (PGI) pour beurre destiné à l'industrie alimentaire. Art. 16, al. 4. 4S'il est transformé...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 36, 14 septembre 1999
• Singoli
• Ordinanza

• Rapport de la Commission de politique extérieure du Conseil des Etats sur les options de la politique d'intégration de la Suisse

... offrirait à l'agriculture et à l'industrie agroalimentaire suisses des débouchés pour leurs... européenne pour l'industrie alimentaire suisse. Krayer Georg. Präsident Bankiervereinigu...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l’approbation des accords vétérinaires avec la Norvège et la Nouvelle-Zélande

... les importateurs et les exportateurs suisses et de faciliter le commerce entre les Parties. Le ... de la santé animale et des denrées alimentaires d'origine animale. . L'Accord EEE, l'accord entre ... désavantages concurrentiels frappant l'industrie agro-alimentaire suisse et créent des conditions ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Organisation des Suisses de l'étranger (OSE) . 201.3600.001. NMC: A2310.0... par le Trade Office of Swiss Industries, le bureau du STTG à Taipeh, auprès duquel est d.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica