industrie alimentaire fonds social

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82 documents pour industrie alimentaire fonds social

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...ECOSOC Conseil économique et social . (Economic and Social Council) . EEE Espace écon...FEM Fonds pour l'environnement mondial . (Global Environment...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... et minier, mais également agro-industriel. De nouveaux acteurs comme la Chine, l'Inde ou la ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
... douanier suisse ou qui y ont leur siège social. . 3 Par personne, on entend une personne physiq... finots pour la fabrication de pâtes alimentaires; en moyenne, au moins 96 % des fins finots fabriqu... droits de douane et de la contribution au fonds de garantie (art. 10 de la loi du 8 oct. 1982 sur ... destinés à une transformation industrielle. . Numéro tarifaire Droit de douane par 100 kg b...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... NMC: A2310.0394 Prévoyance sociale . Objectif(s) . principal(aux): Renforcer les lie... subvention: Contribution à fonds perdu . Base(s) légale(s): . Cst. (RS 101): art.... par le Trade Office of Swiss Industries, le bureau du STTG à Taipeh, auprès duquel est d.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica

- 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)
..., celles qui sont versées aux assurances sociales publiques, les dépenses en faveur du domaine de l... est un véritable redistributeur de fonds: les transferts à des tiers représentent en effe...annexe 1) 202.3600.202 Aide alimentaire en produits laitiers (cf. annexe 1) 202.3600.203 A... Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI), Vienne. pour objectif, soit la participat...
- Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
... des disparités économiques et sociales dans l'UE élargie . (FF 2007 439) 3176 . 2.1.1 A... le Ministère des finances, concernant le fonds destiné à la. promotion de partenariats entre o... «Responsabilité sociale dans les industries de. briques à cheminée fixe dans les districts ..., et l'UNICEF concernant le Programme alimentaire au Laos, conclu le. 15 mai 2009 3341 . 2.4.25 Acc...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial
... présente l'utilisation qui sera faite des fonds demandés. Ces moyens viennent compléter ceux de ..., elle peut affecter la sécurité alimentaire. Il convient également de relever que les princip... d'autres produits de synthèse dans l'industrie ont entraîné dans les pays en développement une... l'héritage des anciens régimes socialistes. L'action requise dans ces pays est proportionnell...
- Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006
... contribution au fonds en fiducie pour la loi et l'ordre . en Afghanista... République socialiste du Vietnam concernant le projet «Monitoring and ...�res concernant la gestion durable de l'industrie minière . artisanale, conclu le 3 novembre 2005 ... coopération (DDC) et le Programme alimentaire mondial . des Nations Unies (PAM) concernant la c...
- Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
- Seccion Unica
- Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)
... la loi fédérale sur les denrées alimentaires et de la loi sur les épizooties; . - arrêté fé... un rythme permettant une évolution socialement supportable. Concernant la politique économique e... le soutien du marché et à réallouer les fonds ainsi dégagés aux paiements directs non li�... sur l'agriculture, la forêt et les industries agroalimentaires, www.agreste.agriculture.gouv.fr/...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)
... pour la fabrication de denrées alimentaires ou comme aliment de complément pour les jeunes an... de transformation destinés à l'industrie alimentaire . 35.2014. 0407. 00 10 Oeufs d'oisea..., d'un poids n'excédant pas 50 g par m2 (fonds pour broderies chimiques) . tissus de fond pour la.... Art. 24 Changements de raison sociale . Le bénéficiaire doit immédiatement annoncer p...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... des affaires économiques et sociales des. Nations Unies (UNDESA) concernant l'Alliance...2.1.1.26 Accord entre la Suisse et le Fonds des Nations Unies pour. la population (UNFPA) con... par la DDC, et le Programme alimentaire mondial des Nations Unies (PAM) concernant la cont... au Ministère de l'industrie et du commerce (MIT),. concernant le soutien à u...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica

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