Indicateur social

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... un rythme permettant une évolution socialement supportable. Concernant la politique économique e...RS 451. MONET Système d'indicateurs du développement durable en Suisse. N Azote. NA...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 881/2010 de Ire Cour de Droit Social, 10 mai 2011

..., laquelle fait l'objet d'un indicateur global de la part de la Banque mondiale. Au reste,...

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... naturelles et, enfin, réformes sociales et nouvelle pauvreté. Partant de l'analyse des p...Comme en témoignent les indicateurs sociaux dont les valeurs concordent, la dégradati...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... sur les lois du marché, les règles sociales et le respect de l'environnement. En épaulant cet... économiques extérieures 566 7 Indicateurs économiques 668 8 Les huit Objectifs du Millénai...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les placements collectifs de capitaux (Ordonnance sur les placements collectifs, OPCC)

...�s à responsabilité limitée, les parts sociales détenues par la société à ses risques et péri... pris en compte selon l'approche de l'indicateur de base, conformément à l'art. 80 de l'ordonnanc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... des villes (N 16.12.99, Groupe socialiste). 1999 P 98.3516 Péréquation financière. Prise ... désormais de contrôler, à l'aide d'indicateurs, les résultats obtenus par rapport aux objectifs ...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... est déterminée soit par le siège social de la personne qui fournit les services, soit par ...Il existe toutefois des indicateurs. Un sondage réalisé en 2005 auprès des membres ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... brièvement exposées et assorties d'indicateurs servant à évaluer le degré de réalisation des ... directrice 3: Renforcer la cohésion sociale 682 . 4.3.1 Objectif 8: Réformer les assurances s...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 203/04 de IIe Cour de Droit Social, 9 février 2005

...Conformément à l'indicateur d'échelle 1996, celle-ci était l'échelle 38. Il...

• Accord international sur le cacao, 2010

... de développement économique et social; . c) Reconnaissant l'importance du secteur du...16. L'expression prix indicateur désigne l'indicateur représentatif du prix inter...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica