Indicateur economique

• Rapport des commissions de gestion des chambres fédérales du 23 mai 2000 sur leurs activités (mai 1999/mai 2000)

...- Effets économiques de la retraite anticipée. - Influence de la polit...Les indicateurs fiables font défaut pour ce qui est de l'administ...

• Feuille Fédérale num. 34, 29 août 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 771/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 24 juin 2011

... le mari est titulaire ou ayant droit économique (ch. 1), ordonné la saisie conservatoire des cert... celle du SMI, celui-ci n'étant qu'un indicateur de l'état du marché boursier suisse sans en êtr...

• Message concernant l'initiative populaire «Pour une caisse maladie unique et sociale»

... primes en fonction de la capacité économique des assurés. . A cette fin, l'initiative demande ... la fortune est également un important indicateur de la capacité économique. Il n'apparaît en out...

• Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... entreprises de projection liées économiquement sont traitées comme une seule entreprise. . 6443 ...III. Objectifs de l'encouragement et indicateurs d'évaluation . A. Evaluation . L'office établit ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

... particulier, sur l'identification d'indicateurs de prestations relatifs à la gestion d'un tribuna... ses limites: la rationalité économique et l'orientation de la gestion en fonction des pr...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message sur les initiatives populaires. «Pour un traitement fiscal privilégié de l'épargne-logement destinée à l'acquisition d'une habitation à usage personnel ou au financement de travaux visant à économiser l'énergie ou à préserver l'environnement (initiative sur l'épargne-logement)» et «Accéder à la propriété grâce à l'épargne-logement»

.... D'un point de vue économique, promouvoir l'accession à la propriété du logem...Si le revenu doit servir d'indicateur économique de la capacité contributive, il faut ...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... brièvement exposées et assorties d'indicateurs servant à évaluer le degré de réalisation des ... directrice 1: Renforcer la place économique suisse 668 . 4.1.1 Objectif 1: Accroître la comp�...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

...Dans l'indicateur 2007/2008, elle a regagné la seconde place1. . Le...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Effets de la loi fédérale sur le marché intérieur (LMI) sur la libre circulation des services et des personnes en Suisse Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 27 juin 2000 établi sur la base d'une évaluation de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration

... du rejet de l'accord sur l'Espace économique européen (EEE). Elle vise à décloisonner le mar..., sur le plan économique, un indicateur du marché intérieur. L'OPCA a rendu son expertis...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 881/2010 de Ire Cour de Droit Social, 10 mai 2011

... de Chine, il existe des disparités économiques très importantes entre les régions. Il préconis..., laquelle fait l'objet d'un indicateur global de la part de la Banque mondiale. Au reste,...