Impact de l informatique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de Lisbonne visant à donner plus d'impact à la politique de défense et de sécurité de l'...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 118/2011 de IIe Cour de Droit Public, 29 août 2011

... d'abonnement compte tenu de son impact sur les revenus des chauffeurs de taxis A; les com...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...Cette nouveauté n'aura qu'un impact limité pour les entreprises, dans la mesure où u...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2001

...'organisation des soins palliatifs et sur l'impact de l'informatique pour les soins de santé (le pat...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...9BI-2.1 Efficacité 9BI-2.2 Impact sur les végétaux ou produits végétaux 9BI-2.3 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2000

... palliatifs; soins de santé et médias; impact de l'informatique sur les soins de santé; politiq...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...'exécution de la sanction peuvent avoir un impact important sur la situation personnelle du mineur, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Problèmes lors de la mise en fonction de Swissmedic et évaluation de la situation actuelle. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... l'ambition technique du projet et de son impact sur un personnel très hétérogène. L'importance...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... de la LPM aura pour sa part un double impact économique: premièrement, l'accroissement de la ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...7.3 Analyse de l'impact des réglementations 6234 . 7.3.1 Nécessité d'in...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica