Image de synthese

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... ne prétendent pas représenter une synthèse des 27 codes et lois de procédure qu'ils visent �... ou qu'elle souhaite se forger sa propre image de la personne à entendre, elle doit, pour le moi...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 730/2010 de IIe Cour de Droit Social, 11 avril 2011

...Dans un rapport de synthèse du 30 juillet 2007, le docteur U.________ a retenu... afin de pouvoir se faire et donner une image complète de la situation personnelle de l'assuré...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

...tubes à image intégrale et dispositifs d'imagerie fixes ayant u... 3 Zéolithes, d'origine naturelle ou de synthèse, spécialement conçus pour le craquage catalytiqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 196/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 février 2011

... l'érosion d'un ensemble constitutif de l'image de la ville. C. Le 18 mars 2008, Edipresse Publica... à la Municipalité de Lausanne une synthèse des préavis et autres autorisations spéciales de...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... le financement du terrorisme, Suisse, Synthèse du 14 octobre 2005, ch. 20, 54 et annexe, . p. 20... comptes doivent donner aux associés une image fidèle et fiable du patrimoine, de la situation f...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... et au plan international, rapport de synthèse du groupe inter-départemental "Principe de préca... des farines animales britanniques, à l'image de ce que fera l'Allemagne en mai de l'année suiv...

• Evaluation du pilotage de la politique du personnel de la Confédération. Rapport de synthèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 08. . . Buts liés à la GR...

• Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité de la loi sur l'égalité en exécution de la motion Vreni Hubmann 02.3142, transmise par le Conseil national sous forme de postulat le 21 juin 2002

... ont été réunis dans un rapport de synthèse en avril 2005. . Le rapport de synthèse propose u... la place publique nuisent fortement à leur image. . Pour ce qui précède, la communauté de travai...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 839/05 de IIe Cour de Droit Social, 4 janvier 2007

...Dans leur colloque de synthèse, les experts ont exprimé leurs doutes à l'égard...Il note également une baisse de l'image de soi ainsi qu'une peur de mourir d'une maladie. ...

• Mesures de maîtrise des coûts dans la LAMal. Mesures et marge de manuvre des organes responsables de la Confédération. Synthèse de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... utilisées lors de leur évaluation donne l'image suivante:. Mécanisme d'action: Le message du Cons...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica