Illustration graphique

• Message sur la règle complétant le frein à l'endettement (Révision LFC)

... compréhension, voici encore une illustration graphique de l'élimination des découverts du com...

• Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

.... Illustration graphique des trois dimensions de la politique éc...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Evaluation des mesures de contrainte en matière de droit des étrangers. Rapport final du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... de contrainte présenté dans l'illustration 1 ci-après, le CPA a rédigé les questions à la... et de les présenter sous forme graphique.6 L'IPZ a répertorié tous les cas de détention ...

• Feuille Fédérale num. 9, 7 mars 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.311/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 10 décembre 2004

Regeste Art. 2 lit. a und b MSchG. Klage auf Nichtigerklärung einer Marke, die in der Form einer als enge Röhre ausgestalteten Verpackung für mit einem Zuckerguss überzogene Schockoladepastillen besteht. Verhältnis zwischen Art. 2 lit. a MSchG, der allgemein zum Gemeingut gehörige Zeichen betrifft, und Art. 2 lit. b MSchG, der gewisse Formen vom Markenschutz ausschliesst (E. 2). Bei der Verpackung von Schockoladepastillen macht die enge Röhrenform nicht das Wesen der Ware aus. Ebenso wenig ist sie technisch notwendig (E. 3). Die Form einer engen Röhre ist ein banales Zeichen. Zur Verpackung der beanspruchten Ware besteht für sie kein absolutes Freihaltebedürfnis; sie ist gegebenenfalls als im Verkehr durchgesetzte Marke schutzfähig (E. 4). Begriff der durchgesetzten Marke (E. 6). Ob si...

... "smarties" dont les inscriptions et illustrations étaient masquées. Le tube utilisé en 2000 étai... couleur, inscription ou autre décor graphique. La marque n° 657'642 comprend l'inscription "M&M...

• Le Calcul et la répartition des excédents dans le domaine de la prévoyance professionnelle. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la commission de gestion du Conseil national

... grandes questions principales (voir illustration 1): . - Le calcul des excédents: Il s'agit premi�...Par souci de clarté graphique, la différenciation entre les assurés et les cot...

• Feuille Fédérale num. 4, 1 avril 2005
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• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur les installations de télécommunication

...La représentation graphique de l'identificateur de catégorie (art. 21, al. 1,...L'illustration a un caractère informatif. . 3 JO no 91 du 7.4.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 6 mai 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... considérable de programmes (voir illustration 1 dans l'annexe: «Les régions linguistiques. de ... étrangers, raison pour laquelle le graphique ne présente que des ordres de grandeur. (source: ...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

..., il y a lieu d'indiquer, par une illustration ou en chiffres, le pourcentage par rapport à l'ap... 1, la représentation graphique de l'ingrédient dont les propriétés organolept...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Evaluation de l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP). Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

.... Les objets de l'IFP . Illustration 1 . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 06. . . .... Voir graphique «L'IFP dans la législation sur la protection de ...

• Feuille Fédérale num. 7, 24 février 2004
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• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...-invalidité (AI) en est une illustration convaincante (voir ch. 3.5.3). . C'est pour cette .... Graphique 1 . Instrument le plus connu (citations parmi les ...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
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