Hygiene publique

• Protocole du 22 juillet 1946 relatif à l'Office international d'hygiène publique

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 7 mars 2006
• Unique
• Protocole

• Message concernant la garantie des Constitutions révisées des cantons de Glaris, d'Appenzell Rhodes-Intérieures, d'Argovie et Genève

...- la protection de l'hygiène publique et de la santé; fumée passive (art. 178...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Guinée

... du CNDD Ministre de la Santé et de l'Hygiène publique 28. Mamady CONDÉ d.d.n.: 28/11/1952 Pass...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 27 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Messaggio concernente il conferimento della garanzia federale alle Costituzioni rivedute dei Cantoni di Glarona, Appenzello Interno, Argovia e Ginevra

...Art. 178B Protection de l'hygiène publique et de la santé (nouveau); fumée passiv...

• Foglio Federale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Guinée

... du CNDD Ministre de la Santé et de l'Hygiène publique 31. Mamady CONDÉ d.d.n.: 28/11/1952 Pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Guinée

... DIABY Ministre de la Santé et de l'Hygiène publique et membre du CNDD d.d.n.: 26/02/1957 Pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

...Dans son Rapport sur les mesures d'hygiène de l'air adoptées par la Confédération et les c... les plus avancées en matière de santé publique. . 4 Commission fédérale de l'hygiène de l'air,...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Nouvelle-Zélande sur les mesures sanitaires applicables au commerce d’animaux vivants et de produits animaux

...-Zélande en protégeant la santé publique et la santé animale et de répondre ainsi aux att... le domaine de la surveillance et de l'hygiène. . Art. 8 Constatation de l'équivalence . 1. Pou...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... publiques, conclu le 9 septembre 2009 3244 . 2.3.19 Accord e..., de l'approvisionnement en eau et de l'hygiène à. Kauda, Soudan, conclu le 24 mars 2009 3340 . ...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la formation et l'examen des personnes chargées de l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OExaDAl)

...hygiène des denrées alimentaires et méthode HACCP (Hazar... à l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) tous les documents pertinents. . 3 Les émo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique