Hygiene alimentaire

• Ordonnance sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA)

... du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires3, . vu les art. 177 et 181, al. 1bis, de la loi du ...Hygiène dans la production primaire végétale Ordonnance ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Initiative parlementaire. Transport des animaux et contrôles aux frontières. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... analogues en matière d'épizooties et d'hygiène alimentaire. Le transport d'animaux entre les Etat...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

.... 3 Les denrées alimentaires et les sous-produits animaux d'un poids inférieur... en cas de risque élevé en matière d'hygiène alimentaire. . Art. 14, al. 2, let. a et c . 2 Une...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...3 Les établissements du secteur alimentaire doivent disposer de vestiaires et d'installat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la formation et l'examen des personnes chargées de l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OExaDAl)

...hygiène des denrées alimentaires et méthode HACCP (Hazar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006

... à des normes minimales de santé et d'hygiène et à des normes raisonnables de confort, des inst... habitudes culturelles en matière alimentaire ainsi que de la durée et de la nature du voyage; ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires2, . vu l'art. 32, al. 4, de la loi fédérale du 16...c. la technique et l'hygiène de l'abattage; et . d. les procédures de contrôl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...3 . 3 Les établissements du secteur alimentaire qui fabriquent des préparations en poudre pour no...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...8 de l'O du DFE du 23 nov. 2005 sur l'hygiène lors de l'abattage d'animaux3). . 1 RS 817.022.21....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... d'un bout à l'autre de la chaîne alimentaire dans tous les établissements sous leur contrôle.... 5: 2013 les exigences en matière d'hygiène des aliments pour animaux, 2013 les exigences et m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique