Hygiene alimentaire

• Ordonnance sur la coordination des contrôles dans les exploitations agricoles (Ordonnance sur la coordination des contrôles, OCCEA)

... du 9 octobre 1992 sur les denrées alimentaires3, . vu les art. 177 et 181, al. 1bis, de la loi du ...Hygiène dans la production primaire végétale Ordonnance ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 1006/2008 de Tribunal Fédéral, 5 mars 2009

... feu ainsi qu'en matière sanitaire et d'hygiène alimentaire (art. 39 al. 1 LADB). La licence, resp...

• Arrêt nº 6B 1007/2008 de Tribunal Fédéral, 5 mars 2009

... feu ainsi qu'en matière sanitaire et d'hygiène alimentaire (art. 39 al. 1 LADB). La licence, resp...

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

..., d'agronomie et de sciences alimentaires ainsi que la plus grande partie du Département de... de la loi (énergie, sécurité, hygiène alimentaire, accessibilité aux handicapés);. - ...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)

.... 3 Les denrées alimentaires et les sous-produits animaux d'un poids inférieur... en cas de risque élevé en matière d'hygiène alimentaire. . Art. 14, al. 2, let. a et c . 2 Une...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, . arrête: . Chap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 399/2010 de IIe Cour de Droit Public, 28 juillet 2010

...2° Droit des denrées alimentaires;. 3° Microbiologie alimentaire - contrôle d'hygi...

• Arrêt nº 4P.218/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mars 2004

...) exploite un cabinet-conseils en hygiène alimentaire, sous la raison individuelle X._______...

• Ordonnance du DFE concernant l'hygiène lors de l'abattage d'animaux (OHyAb)

... en danger la sécurité des denrées alimentaires. . 4.1.2 Locaux supplémentaires . 1 Des locaux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...3 Les établissements du secteur alimentaire doivent disposer de vestiaires et d'installat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance