Huile lourde

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

..., au remplacement du charbon et de l'huile lourde par le mazout extra-léger, le gaz et des �...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... l'utilisation de l'impôt sur les huiles minérales à affectation obligatoire (RS 725.116... de chauffage légère Huile de chauffage lourde Lubrifiants Autre produits pétroliers . En tant q...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 986/2008 de Tribunal Fédéral, 20 avril 2009

... que fleurs séchées, résine, tisane, huile noire et teinture mère. Entre le printemps et le ... de stupéfiants ou qu'il doit subir une lourde peine privative de liberté. Une réduction ou une...

• Message concernant l'approbation du montant de la taxe sur le CO2 appliquée aux combustibles

... de la loi sur l'imposition des huiles minérales (voir ch. 1.6.1). . - L'encouragement d...Huile de chauffage lourde 9,70 111,10 . Gaz naturel 6,93 89,60 . Houi...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la taxe sur le CO2 (Ordonnance sur le CO2)

...2710. Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que...2013 2013 2013 2013 2013 moyenne et lourde 114.20 1999 2013 2013 2013 2013 autres distill...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...2013 moyenne et lourde. 3.2014. par 1000 kg Fr. 3.60. exempt. exe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la taxe sur le CO2 (Ordonnance sur le CO2)

...2710. Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que...2013 2013 2013 2013 moyenne et lourde 38.10 1999 2013 2013 2013 2013 autres distilla...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 26 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Incitation à prendre des mesures d'économie d'énergie dans le bâtiment. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national

... craint d'énormes effets d'aubaine et une lourde charge administrative. Elle préfère finalement l... 2 , ce qui correspond à environ 8 litres d'huile de chauffage extra-légère ou approximativement 1...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 16 novembre 1973

Regeste Unterschiedliche Zollbehandlung von Waren nach dem Verwendungszweck. Teilweise Rückerstattung der Abgaben. Der Nachweis der Verwendung zu einem die Zollermässigung rechtfertigenden Zweck kann auch auf eine Weise, die im Reglement der Oberzolldirektion nicht vorgesehen ist, geleistet werden. **************************************** Regeste Marchandises soumises à des droits différents selon le genre d'emploi. Remboursement partiel des droits. La preuve de l'utilisation de la marchandise à des fins justifiant l'allégement peut être apportée par d'autres moyens que ceux prévus par le règlement de la Direction générale des douanes. **************************************** Regesto Merci sottoposte a dazi differenti secondo l'uso. Rimborso parziale del dazio. La prova dell'impiego ...

... 24 machines de chantier, fonctionnant à l'huile Diesel. Elle emploie aussi de l'huile Diesel pour ... suffit pas à justifier une sanction aussi lourde que le refus de remboursement, qui peut porter sur...

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 2 décembre 1969

Regeste Haftpflicht des Motorfahrzeughalters. Befreiung wegen schweren Drittverschuldens? Art. 58 und 59 Abs. 1 SVG. 1. Der Versicherer des Halters eines Motorfahrzeuges mit schweizerischen Kontrollschildern kann von einem im Ausland verunfallten, aber in der Schweiz wohnhaften Mitfahrer hier belangt werden (Art. 65 und 85 SVG; Erw. 1). 2. Die solidarische Haftung von Schadenersatzpflichtigen gemäss Art. 60 Abs. 1 SVG gilt für den Halter eines Motorfahrzeuges, das an einem Unfall beteiligt ist, nur dann, wenn er nach den für ihn geltenden Regeln und unter Vorbehalt der vom Gesetz vorgesehenen Befreiungsgründe haftet (Bestätigung der Rechtsprechung; Erw. 2 und 3). 3. Ein auf der Autobahn verkehrender Motorfahrzeughalter, der beim Überholen wegen einer von einem Lastwagen fallenden Korbf...

... devaient partager les frais d'essence et d'huile. Ils avaient loué en commun une tente. Chacun sup... de cause à effet entre leur faute lourde et l'accident soit si prépondérante qu'elle rel�...