Huile essentielle

• Accordo tra la Confederazione Svizzera e l'Unione europea relativo alla protezione delle denominazioni di origine e delle indicazioni geografiche dei prodotti agricoli e alimentari recante modifica dell'Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea sul commercio di prodotti agricoli

...DOP 15 . Huile d'olive de Haute-Provence DOP 15 Huile d'olive de... Huile d'olive de Nyons DOP 15 Huile essentielle de lavande de Haute-Provence . Commercio di prodo...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 47, 22 novembre 2011
• Singoli

• Arrêt nº 1P.711/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 8 décembre 2005

... particulier, destinés à la production d'huile essentielle, pour la somme de 2'000 fr. Il aurait ...

• Arrêt nº 6P.114/2006 de Cour de Droit Pénal, 17 août 2006

... le but de la culture était la production d'huile essentielle. Les variétés de chanvre cultivées,...

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

...Guaïacol Ai topique . Huile de foie de morue D oral, topique . Hydrocortisone ... topique Huile de lin Ai topique Huile essentielle d'eucalyptus Ag topique Iode V Iode sous forme de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Abkommen zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Union zum Schutz von Ursprungsbezeichnungen und geografischen Angaben für Agrarerzeugnisse und Lebensmittel, zur Änderung des Abkommens zwischen der Schweizerischen Eidgenossenschaft und der Europäischen Gemeinschaft über den Handel mit landwirtschaftlichen Erzeugnissen

...16 Haricot tarbais g.g.A. 16 Huile d'olive d'Aix-en-Provence g.U. 15 Huile d'olive d...15 Huile essentielle de lavande de Haute-Provence . Huîtres Marennes ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 47, 22 novembre 2011
• Einzig

• Arrêt nº 1P.47/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 17 mars 2003

... kilos de haschich et deux cent litres d'huile de résine. Ont été également saisis des docume... distiller pour produire de l'huile essentielle. Le 18 février 2002, le Juge d'instruction a reje...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... au produit ses caractéristiques essentielles doit se dérouler au lieu de la provenance. Cette ... olives dénoyautées conditionnées à l'huile sont par contre considérés comme des produits na...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

...a. 0,4 % d'huile de cumin . 0,5 % . 0,6 % . 0,4 % . b. Champ d'appl... (n. CAS 6728-26-3) . Huiles essentielles et leurs composants, en g. énéral . Hexétidine...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1P.793/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 22 février 2007

... pu lui être remis en vue de la vente d'huile essentielle, au lieu de la destruction totale du c...

• Arrêt nº 1P.634/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 3 décembre 2003

... 13 %, était destinée à la production d'huile essentielle. S'agissant de la récolte 2002, A.___...