Huile de tournesol

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

... 0153ufs en coquille du no 0407.2110, de l'huile de tournesol ou de carthame du no 1512.1998 et du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)

... Germes de céréales pour la production d'huile 56.00 3081 Germes de céréales panifiables 58.00 ...0010 Graines de tournesol avec enveloppes 50.00. 0021 Graines de tournesol a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les huiles et graisses comestibles et leurs dérivés

...ex. «huile de tournesol hydrogénée» ou «huile comestible partiellement...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de céréales: 3070 pour production d'huile 46.00 3081 provenant de céréales panifiables 48... . 0010 Graines de tournesol avec enveloppes 40.00 0040 Graines de tournesol d�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l’accord de libre-échange entre les Etats de l’AELE et l’Ukraine et l’accord agricole entre la Suisse et l’Ukraine

...En ce qui concerne les huiles, la Suisse a octroyé à l'Ukraine une concession pour l'huile de tournesol en bouteilles d'un maximum de 2 litres pour l'alim...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de céréales: 3070 pour production d'huile 50.00 3081 provenant de céréales panifiables 52.... . 0010 Graines de tournesol avec enveloppes 45.00 0040 Graines de tournesol d�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...Fèves de soja pour l'extraction d'huile et la fabrication de produits du numéro de tarif...00 24 00 53 00 54 . Graines de tournesol pour l'extraction d'huile et la fabrication de p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

...21 ex 1506.0091/0099: huile de pied de boeuf, graisse d'os et huile d'os, pour... de soja, arachides, coprah, graines de tournesol . ex 1507, ex 1508, ex 1512, ex 1513 Huile de soja...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les contributions à la surface et à la transformation dans la culture des champs (Ordonnance sur les contributions à la culture des champs, OCCCh)

...francs . a. pour le colza, le soja, le tournesol, les courges à huile et le lin; pour les féverol...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de céréales: 3070 pour production d'huile 50.00 3081 provenant de céréales panifiables 52.... . 0010 Graines de tournesol avec enveloppes 45.00 0040 Graines de tournesol d�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance