Huile de soja

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... 90 18 . 90 19 . Fractions de l'huile de palme, non chimiquement modifiées, ayant un po...Allégement actuel 1507. 90 98 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard

... des produits agricoles contenant de l'huile . Les numéros du tarif 1201.0021 à 0027 sont rem...1201. Fèves de soja, même concassées: pour la fabrication d'huile:. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de céréales: 3070 pour production d'huile 50.00 3081 provenant de céréales panifiables 52.... . 0010 Fèves de soja en grains entiers 56.008 . 1202. . 1010 Arachi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... 00 23 . 00 24 . Fèves de soja pour l'extraction d'huile et la fabrication indus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...4. Huiles et graisses Toutes les huiles et graisses animales...�thylèneglycoliques d'acides gras d'huile de soja. 2013 Veaux 2013 2013 6000 Aliments d'allaitement ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... *90 19. Fractions de l'huile de soja, non chimiquement modifiées, ayant un poi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 24 avril 2001
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• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de céréales: 3070 pour production d'huile 46.00 3081 provenant de céréales panifiables 48... . 0010 Fèves de soja en grains entiers 50.007 . 1202. . 1010 Arachi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...hyl)nicotinamide . Huile de soja expoxydée . , 03b1. , 03b1. Methabenzthia...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 20 mai 2008
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• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...Fèves de soja, même concassées:. 0010 2013 pour l'alimentation..., à des fins autres que la fabrication d'huile. 2013 pour la fabrication d'huile: 0021 2013 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
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• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)

... Germes de céréales pour la production d'huile 56.00 3081 Germes de céréales panifiables 58.00 ...0010 Fèves de soja en grains entiers 61.00 7. 0021 Fèves de soja pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
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• Ordonnance