huile d olive fabrication

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...1516 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partie...Fabrication dans laquelle: 2013 toutes les matières du chap. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)

...�ces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chien... 20 90 - - autres. 1518. Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...uniquement pour produits pour la fabrication professionnelle . de denrées subissant un traitem...- vés dans le vinaigre, la saumure ou l'huile . '' . Chiffre . 2171 . '' . '' . '' . '' . '' . '...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... pour la fabrication de produits pharmaceutique,. la recherche et l'u...1518. Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...a) «fabrication», toute ouvraison ou transformation, y compris l'as..., l'enlèvement de la rouille, de l'huile, de la peinture ou d'autres revêtements; . d) le ...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifils (rovings) o... dépoussiérage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le rep...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " huile de germe de blé 4. " 0500000 céréales 5. ... destinées à être broyées pour la fabrication d'huile végétale raffinée; en cas de doute, cet...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrangement sous forme d'un échange de lettres entre la Confédération suisse et le Royaume Hachémite de Jordanie relatif aux produits agricoles

...1509. Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais n...Fabrication dans laquelle toutes les matières du chap. 1 doiv...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifils (rovings) o... dépoussiérage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le rep...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...Fabrication à partir de: 2013 mèches, stratifils (rovings) o... dépoussiérage, l'enlèvement d'oxyde, d'huile, de peinture ou d'autres revêtements; . d) le rep...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique