Huile animale

• Ordonnance du DFI sur les huiles et graisses comestibles et leurs dérivés

... sur les denrées alimentaires d'origine animale2. . Section 2 Huile comestible Art. 2 Définition ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
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• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...4. Huiles et graisses Toutes les huiles et graisses animales...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

...d. dans le cas des huiles et des graisses végétales contenant de l'... d'une matière d'origine végétale ou animale, destinées à être consommées soit en l'état, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...1) . 3. produits d'origine animale, produits de la pêche et mollusques bivalves viva...Graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions (y compris hu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " huile de germe de blé 4. " 0500000 céréales 5. ... de viande, abats, sang, graisses animales. 0.05 exprimé sur la matière grasse . " 10...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
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• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

...5. «(nom d'espèce animale) ou dénomination du morceau de chair confor...2013 huile de sésame 2013 huile de coton . 32 Acide lauriq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " huile d'olive vierge 0.5. " 0500000 céréales an... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " . Métirame zinc cf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance du DFE sur les contrôles à effectuer en vertu de la Convention sur la conservation des espèces (Ordonnance sur les contrôles CITES)

...Huiles essentielles et résinoïdes ex 3301.2930 huile de...A. Animaux et produits d'origine animale . Numéro du tarif douanier Désignation de la mar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
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• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " huile d'olive vierge 0.5. " 0500000 céréales an... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " . Métirame zinc cf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

..., à des fins autres que la fabrication d'huile. 2013 pour la fabrication d'huile: 0021 2013 2013 ...Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
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