houblon cannabis

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... 3 1. 53.02 Cáñamo (Cannabis sativa l.) en bruto o trabajado, pero sin hilar; e...1210. Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie

... 5302.10.00 HEMP 'CANNABIS SATIVA', RAW OR RETTED. 5302.90.00 HEMP 'CANNABIS... - - - - autres 0.00 1210 Cônes de houblon frais ou secs, même. broyés, moulus ou sous for...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Suisse et les Etats membres du CCG

... - - Desert flower B 12 11 90 60 - - Cannabis sativa P 12 11 90 70 - - Tooth-brush tree roots ... exempt exempt exempt 1210 Cônes de houblon frais ou secs,. même broyés, moulus ou sous for...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Corée

... Cônes de houblon frais ou secs, même broyés,. moulus ou sous for... Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais. non filé; é...

• Feuille Fédérale num. 4, 31 janvier 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...�orésines d'extraction de réglisse et de houblon) et ex 3302.10 (substances aromatiques de boissons... nature que ce soit, y compris le cannabis». Ces mesures doivent viser en premier lieu la vent...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica