horticulture emploi

• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture (OPer-AH)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC sur la modification d'ordonnances en relation avec la nouvelle procédure fédérale

... du 28 juin 2005 relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture (OPer-AH)1 . Art. 12 Abrogé . 2. Ordonnance du DE...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 13 février 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº C 299/03 de IIe Cour de Droit Social, 2 avril 2004

... de chômage) en tant que demandeuse d'emploi à plein temps. La caisse a ouvert en sa faveur un... Berne au Centre d'arboriculture et d'horticulture de C.________, à partir du 7 janvier 2002 jusqu'a...

• Rapport et message sur les instruments adoptés en 1997, 1998 et 1999 par la Conférence internationale du Travail lors de ses 85°, 86° et 87° sessions et sur la convention (n° 144) concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en oeuvre des normes internationales du travail, 1976

... (n o 181) concernant les agences d'emploi privées, 1997, acceptée lors de la 85 e session... LTr en soumettant l'agriculture, l'horticulture, la pêche et le personnel domestique aux disposit...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 264/01 de IIe Cour de Droit Social, 6 février 2002

...De l'avis du docteur E.________, un emploi en dehors d'un milieu professionnel protégé, bie... dans des domaines tels que l'horticulture, le culture maraîchère, dans un bureau (dépourv...

• Protocole à l'Accord entre la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, concernant la participation, en tant que parties contractantes, de la République de Bulgarie et de la Roumanie, à la suite de leur adhésion à l'Union européenne

... provisoirement accès à son marché de l'emploi aux citoyens des nouveaux Etats membres, sur la ba...: services dans le domaine de l'horticulture; construction et branches connexes; activités dan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Protocole

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...107), ainsi que pour l'horticulture productrice (art. 3); . - Recherche et vulgarisati...L'emploi d'engrais minéraux phosphatés a chuté de près ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les améliorations structurelles dans l'agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS)

... similaire, une entreprise d'horticulture productrice et une petite entreprise artisanale. N..., leur personnel ne dépasse pas un taux d'emploi de 1000 % ou leur chiffre d'affaires ne dépasse p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (avec annexes, prot. et acte final)

... d'accorder les mêmes conditions de vie, d'emploi et de travail que celles accordées aux nationaux.... activités de l'agriculture et de l'horticulture (JO n o 1 du 8.1.1965, p. 1 à 65), modifiée par...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.199/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 19 août 2008

... causes indirectes, telles que la perte d'emploi, la difficulté de réinsertion professionnelle, l..., étant donné ses connaissances en horticulture. Par jugement du 10 octobre 2002, le Tribunal de p...