horaire de travail en espagne

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Face à ces nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique exté..., notamment l'Allemagne mais aussi l'Espagne, qui assurait alors la présidence de l'UE, un sou... ou d'urgence, et ce, même en dehors de l'horaire de travail usuel. S'agissant là d'une exigence do...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 321/05 de IIe Cour de Droit Social, 28 octobre 2005

...-24 Entresuelo, 15100 Carballo, A Coruña, Espagne,. contre. Office AI pour les assurés résidant à..., ressortissant espagnol né en 1952, a travaillé en Suisse en qualité d'ouvrier dans la constructi...que ce salaire, converti en un horaire de 41,7 heures - les salaires bruts standardisés ...

• Arrêt nº 4C.391/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 12 mars 2003

...Objet. contrat de travail; résiliation immédiate. recours en réforme cont... vendeuses et nous avons organisé les horaires de vos collègues en fonction de votre retour comm... part nous disant avoir été retenue en Espagne et être arrivée à ce moment de retour. En Espag...

• Arrêt nº I 222/05 de IIe Cour de Droit Social, 13 octobre 2005

.../Barcelona 22-24 (Entlo.), 15100 Carballo, Espagne,. contre. Office AI pour les assurés résidant à..., ressortissant espagnol né en 1949, a travaillé en Suisse en qualité d'ouvrier dans la constructi... bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une durée hebdomada...

• Message concernant l'initiative populaire fédérale «pour une durée du travail réduite»

... est diminué en proportion ou le salaire horaire augmenté en proportion. 2 Les réductions de la..., Grèce, Pays-Bas, Autriche, Suède, Espagne), celle-ci autorise en principe la semaine de 40 h...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2000
• Seccion Unica

• Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail

... horaire d'exploitation indispensable pour des raisons éco...Boulangerie-Confiserie Hôtel d'Espagne, 1450 Ste-Croix boulangerie. besoins spéciaux de...

• Feuille Fédérale num. 32, 17 août 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 872/05 de IIe Cour de Droit Social, 30 mars 2006

...Parties. V.________, Espagne, recourant, représenté par Me Jaime Serín Pére..., ressortissant espagnol né en 1953, a travaillé en Suisse depuis 1976 dans le domaine de la constr... grutier et de chauffeur de taxi selon un horaire global oscillant entre 45 et 50 heures hebdomadair...

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... librement leurs tarifs et leurs horaires de vol, sans plus avoir besoin d'autorisations de ... contre l'arrivée massive de travailleurs de l'Union européenne sur son sol. Elle aura la p...Le Dane-mark, l'Espagne, le Portugal, la Suède et le Royaume-Uni ont choi...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 215/04 de IIe Cour de Droit Social, 4 mai 2005

...Parties. V.________, Espagne, recourant, représenté par. Me José Nogueira Es...que V.________, né en 1953, a travaillé en Suisse depuis 1982 en qualité d'ouvrier, puis ... bruts standardisés tenant compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une durée hebdomada...

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... de l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail 2894 . 3.2 Sécurité sociale et santé..., l'Autriche, le Portugal, la Suède et l'Espagne. Si l'on prend en considération le nombre de pays...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica