horaire de travail de nuit

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665 documents pour horaire de travail de nuit

- Arrêt nº 4A 346/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 20 octobre 2009
...intimée. Objet. contrat de travail; résiliation,. recours contre l'arrêt de la Cour... la Fondation, en qualité d'infirmière de nuit à un taux d'activité de 90%, puis de 100% dès l... aux plaintes de l'employée quant à ses horaires ou à des atteintes à la personnalité alléguée...
- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
...Permis de travail de nuit (Art. 17 LTr) . - 04-4337 / 109159 . Amedis-UE SA,... horaire d'exploitation indispensable pour des raisons éco...
- Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2004
- Seccion Unica
- Arrêt nº 4A 346/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 20 octobre 2009
...intimée. Objet. contrat de travail; résiliation,. recours contre l'arrêt de la Cour... la Fondation, en qualité d'infirmière de nuit à un taux d'activité de 90%, puis de 100% dès l... aux plaintes de l'employée quant à ses horaires ou à des atteintes à la personnalité alléguée...

- Arrêt nº I 257/04 de IIe Cour de Droit Social, 17 mars 2005
... C.________ SA, à E.________, elle a travaillé au service de son employeur à raison de 20 heures... l'assuré est déterminée en comparant l'horaire de travail usuel dans la profession en question et... baisser, horaire de travail irrégulier/de nuit/matin, travail en hauteur/sur une échelle, dépla...
- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail (nur d + f)
...Permis de travail de nuit (Art. 17 LTr). - 02-590 / 100012. Nestlé Suisse S... horaire d'exploitation indispensable pour des raisons éco...
- Feuille Fédérale num. 36, 10 septembre 2002
- Seccion Unica
- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
...Permis de travail de nuit (sans alternance avec un travail de jour) (art. 17... production sur CNC. horaire d'exploitation indispensable pour des raisons éco...
- Feuille Fédérale num. 1, 6 janvier 2009
- Seccion Unica
- Demandes d'octroi de permis concernent la durée du travail
...Permis de travail de nuit (art. 17 LTr) . - 09-13929 / 100544. fmg sa, 15100 Moudon. fusion. horaire d'exploitation indispensable pour des raisons tech...
- Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
- Seccion Unica
- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
...Permis de travail de nuit (sans alternance avec un travail de jour) (art. 17... Production, Logistique, Maintien. horaire d'exploitation indispensable pour des raisons éco...
- Feuille Fédérale num. 3, 22 janvier 2008
- Seccion Unica
- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
...Permis de travail de nuit (art. 17 LTr) . - 07-10745 / 111004 . INFRE SA, 16623 Semsales. production. horaire d'exploitation indispensable pour des raisons éco...
- Feuille Fédérale num. 44, 30 octobre 2007
- Seccion Unica
- Demandes d'octroi de permis concernant la durée du travail
...Permis de travail de nuit (sans alternance avec un travail de jour) (art. 17...horaire d'exploitation indispensable pour des raisons éco...
- Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2008
- Seccion Unica

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