hongrie monnaie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... marquer durablement l'avenir de la monnaie unique et, au delà, de l'Union elle-même. . Entr... des performances robustes - pays baltes, Hongrie - ont été fortement ébranlées par la crise. Le...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Hongrie sur la coopération en matière de lutte contre la criminalité

... faux ou falsifiés ainsi que de fausse monnaie;. c. les atteintes aux biens culturels et historiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 8 juillet 2003
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... Slovénie, la République tchèque et la Hongrie (PECO-8), auxquels s'ajoutent Malte et Chypre, rej... ailleurs, l'appréciation notable de la monnaie nationale a freiné les exportations et la croissa...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

....36), l'Espagne (RS 0.232.111.193.32), la Hongrie. (RS 0.232.111.194.18), le Portugal (RS 0.232.111...240 à 250 CP relatives à la fausse monnaie, à la falsification des timbres officiels de vale...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Hongrie sur la coopération en matière de lutte contre la criminalité

... faux ou falsifiés ainsi que de fausse monnaie;. c. les atteintes aux biens culturels et historiq...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2000
• Seccion Unica

• Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international

... sont effectués de façon à exprimer en monnaie nationale de l'Etat partie la même valeur réelle... Grèce 22 juillet 2002 4 novembre 2003 Hongrie 8 novembre 2004 A 7 janvier 2005 Irlande 29 av...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Convention

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... européenne relative aux obligations en monnaie . étrangère (1967) (STE 060) 4107 . 4.6.7 Conve..., Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, l'ex-Républi...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... République tchèque et la République de Hongrie ont adhéré à la Convention le 1er juillet 1996.... en chiffres: en lettres: . Code monnaie : . 7. Le bureau de garantie certifie que le prin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... européenne relative aux obligations en monnaie. étrangère (1967) (STE 060) 3626 . 4.6.7 Conven..., Finlande, France, Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Décision no 1/2009 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... de Lituanie, de la république de Hongrie, de la république de Malte, de la république de ... et avoir des comptes en n'importe quelle monnaie. . Chapitre II Communications et laissez-passer . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision