Hongrie centrale

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...4.2.1 Sauf s'il s'agit de zones centrales d'aires protégées, les Parties encouragent, lors... du golfe de Finlande et de Kaliningrad, Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, Répu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message concernant l’accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Hongrie sur la coopération en matière de lutte contre la criminalité

... la coopération avec les Etats d'Europe centrale et orientale dans le domaine de la police. Une col...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2000
• Seccion Unica

• Règlement (CEE) No 574/72 du Conseil, du 21 mars 1972, fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 26 octobre 2004 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes aux nouveaux Etats membres de la CE

... de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de ...�tási F0151igazgatóság (administration centrale de l'assurance pension nationale). . 3. Vieilless...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 10 février 2009
• Unique
• R

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...En effet, alors que les pays d'Europe centrale et les pays baltes ont mis en oeuvre avec succès ..., à réduire ses projets en Pologne, en Hongrie, en République tchèque, en Slovaquie ainsi...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal... des performances robustes - pays baltes, Hongrie - ont été fortement ébranlées par la crise. Le...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... en était l'hôte d'honneur, car la Hongrie assurait la présidence du Comité des ministres. ... a été le premier des pays d'Europe centrale et orientale à adhérer au Conseil de l'Europe à...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, la Communauté européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange (Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes, OLCP)

... de Slovénie, d'Espagne, des Pays-Bas, de Hongrie, de Slovaquie, de la République tchèque, du Roya... siège statutaire, son administration centrale ou son établissement principal sur le territoire ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Convention sur la cybercriminalité

... une ou plusieurs autorités centrales chargées d'envoyer les demandes d'entraide ou d'... France* 10 janvier 2006 1er mai 2006 Hongrie* 4 décembre 2003 1er juillet 2004 Islande* 29...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...Les pays d'Europe centrale et les Etats baltes membres de l'UE ont été, jus... des mesures urgentes en Pologne, en Hongrie et en Tchécoslovaquie. Le deuxième crédit-...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

...4. Les régions de l'Asie centrale et du Caucase ont une importance stratégique cons..., la Tchécoslovaquie d'alors et la Hongrie. Le deuxième crédit de programme s'élevait à 1...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica