hongrie carte

• Arrangement entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Hongrie complétant l'échange de notes du 7 août 1990 concernant la suppression réciproque du visa

... d'un passeport suisse valable ou d'une carte d'identité suisse valable sont autorisés à entr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement

• Arrêt nº 6B 386/2008 de Cour de Droit Pénal, 1 juillet 2008

..., au moyen de leurres, des données de cartes bancaires de particuliers, lorsque ces derniers fo... (Italie), Vérone et Szekesfeherva (Hongrie) au préjudice de B.________;. - 4525 francs à la...

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... la Partie contractante ayant délivré la carte. Les signes distinctifs des Parties contractantes ...1: . Hongrie 2013 7 Suisse 2013 14 Finlande 2013 17 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern... des performances robustes - pays baltes, Hongrie - ont été fortement ébranlées par la crise. Le...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Verordnung über die Sicherheit und den Gesundheitsschutz der Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmer bei der Verwendung von Druckgeräten (Druckgeräteverwendungsverordnung)

...1: . Hongrie 2013 7 Suisse 2013 14 Finlande 2013 17 ... d'appareil de contrôle (2) 2030d'une carte de conducteur 2030d'une carte d'atelier 2030d'un...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 26 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

....36), l'Espagne (RS 0.232.111.193.32), la Hongrie. (RS 0.232.111.194.18), le Portugal (RS 0.232.111... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2006 du comité mixte Suisse-UE du 6 juillet 2006 portant modification de l'annexe II (sécurité sociale) de l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes

... de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de ... du 18 juin 2003 visant à remplacer par la carte européenne d'assurance maladie les formulaires n�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Décision

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... fournit à l'organisme de certification une carte à l'échelle appropriée, indiquant l'emplacemen.... République tchèque . Biffer . Hongrie . Biffer . Agriculture biologique. O du DFE RO 200...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats ayant conclu des accords de libre-échange (excepté CE et AELE)

..., de la Roumanie, de la Bulgarie, de la Hongrie, de la Pologne, de la Slovénie, du Maroc 1 , de C...Art. 30 Carte di protezione delle acque. 1 I Cantoni elaborano c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...La mise en place d'une carte européenne d'armes à feu a quant à elle été p..., Royaume-Uni, République tchèque, Hongrie, Chypre85. Il n'y a que peu d'Etats membres de l'U...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica