homme le plus grand du monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... suisse dans le domaine des droits de l'homme. . Défis et tendances (ch. 1) . Les développemen... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... les ressources naturelles vitales d'une grande partie de l'humanité et aggravent la pauvreté da... dans des forums multilatéraux sont toujours plus nombreux. De ce fait, la distinction entre diploma...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 241/2011 de Tribunal Fédéral, 23 juin 2011

... a été mise en danger, a souffert de plusieurs hémorragies internes et elle présente depuis lor... dans lequel il connaîtrait passablement de monde. Sa présence dans le « magasin » au moment de l... impressionnable, respectivement un jeune homme calme et attachant, un gentil garçon très influe... survenues en cours d'enquête, du grand nombre d'actes de violence dont certains particuli...

• Constitution du canton de Schaffhouse,

...Responsable devant Dieu envers l'homme et la nature, le peuple du canton de Schaffhouse s... d'une loi, ou encore d'une décision du Grand Conseil, à moins que le droit fédéral n'impose ... de francs ou de nouvelles dépenses de plus de 500 000 francs qui se répè-tent annuellement.... professionnelle ou à s'intégrer dans le monde du travail. Art. 87. 1 Le canton et les communes...

• Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...-fondé d'un projet soutenu de manière de plus en plus marquée par les milieux politiques, ces d... la Convention européenne des droits de l'homme influe depuis longtemps et continuellement sur les...1.5.2.1 Les quatre grands modèles de poursuite pénale 1078 . 1.5.2.2 Avis ...En d'autres termes, de tout le monde serai perdant. . Dans le but de tenter de s'approc...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... le statut est régi par cet accord ne seront plus soumises à aucune limitation en matière d'admiss... circulation des personnes - d'une plus grande mobilité (avant tout simplification des procédur... des autorités sont claires pour tout le monde et faciles à contrôler. - Il assure une applicat..., veille au respect des droits de l'homme, à la protection de l'Etat de droit et à la dém...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.321/2004 de IIe Cour de Droit Public, 11 avril 2006

Regeste Art. 74 Abs. 2 BV; Art. 3 Abs. 1 VG; Art. 1a Abs. 1 und 2, Art. 9 und 10 Abs. 1 TSG; Verantwortlichkeit des Bundes für die von ihm getroffenen Massnahmen bei der Bekämpfung des sog. "Rinderwahnsinns"; keine widerrechtlichen Unterlassungen unter dem Gesichtswinkel des Vorsorgeprinzips. Begriff der Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 3 Abs. 1 VG (Zusammenfassung der Rechtsprechung; E. 4.1). Art. 9 TSG konkretisiert im plizit das Vorsorgeprinzip (Vorbeugeprinzip), welches die Verantwortlichkeit des Bundes nach sich zieht, falls er nicht alle Massnahmen trifft, die nach dem Stand der Wissenschaft und der Erfahrung angezeigt erscheinen, um das Auftreten und die Ausdehnung der in Frage stehenden Tierseuche zu verhindern (E. 4.2 und 4.3); besondere Umstände, die dabei zu beachten sin...

... diagnostiquée pour la première fois en Grande-Bretagne en novembre 1986. Les autorités britanni...encéphalopathies spongiformes touchant l'homme, la maladie de Creutzfeldt-Jakob (MCJ) est la plus... - et même, semble-t-il, dans le reste du monde (cf. les statis tiques britanniques d'exportation ...

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

... Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (Convention europé... réunissant des musulmans issus de plusieurs pays. . répond que le SAP a le droit de faire app...Il semble être doté d'une grande intelligence et d'une force de séduction. Certain... d'une tribune libre dans le journal «Le Monde» du 10.9.2002 dans lequel il justifiait la lapidati...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... bases permettant d'assurer à long terme la plus-value représentée par le fort potentiel commerci... suisse d'un produit ou d'un service dans un monde toujours plus globalisé revêt une importance con... des milieux économiques et à une plus grande sensibilité de la population et de la presse à l... des facteurs objectifs indépendants de l'homme et de l'économie. L'al. 2, let. a, prévoit ainsi...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.224/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 12 décembre 2005

...«"Quand on connaît l'homme et le style X.________, je ne suis pas surpris, co...Plus que la nouvelle formule, ce sont certainement les ...de la loi!" avec un grand blanc en guise de trois petit points. Grand séduc... ont des idées qui vont révolutionner le monde de l'édition. Bien peu ont, comme lui, tout à la...

• Rapport sur la politique extérieure de la Suisse en matière de droits de l'homme (2003-2007) (En réponse au postulat «Rapport périodique sur la politique extérieure de la Suisse en matière de droits de l'homme» de la Commission de politique extérieure du Conseil national, du 14 août 2000)

... aujourd'hui encore, au banc d'essai dans le monde et les défis que doit relever la politique intern...Toujours plus nombreux à prendre des engagements juridiquement ...'homme occupent également une place grandissante dans le cadre de la coopération au développement...

• Feuille Fédérale num. 27, 11 juillet 2006
• Seccion Unica