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... Dans un premier temps, le projet a toutefois dû être reporté en raison de l'indisponibilité de A.________. ...... Elle a notamment considéré que l'homicide avait été qualifié à juste titre d'...
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... Dans un premier temps, le projet a toutefois dû être reporté en raison de l'indisponibilité de A.________. ...... Elle a notamment considéré que l'homicide reproché à A.________ avait été qualifié à ...
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... Dans un premier temps, le projet a toutefois dû être reporté en raison de l'indisponibilité de B.________, ...... Elle a notamment considéré que l'homicide reproché à A.________ avait été qualifié à ...
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... Parties ________, recourant, représenté par Me Daniel Brodt, avocat, contre Ministère public du canton de Neuchâtel, Objet Homicide par négligence (art. 117 CP), recours en ......________, à la peine de 20 jours d'emprisonnement avec sursis durant deux ans, avec suite de frais et dépens, pour homicide par négligence. Le conducteur des travaux de l'...
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Jurisprudence
Arrêt de Tribunal Federal Nº 119 IV 168, de 15 Juin 1993
Recurso nº 119 IV 168, Ponente Publié
Regeste Art. 268 Ziff. 1, Art. 269 Abs. 1 BStP; Zwischenentscheid, eidgenössisches Recht. - Voraussetzungen der Zulässigkeit der Nichtigkeitsbeschwerde gegen einen Zwischenentscheid (Art. 268 Ziff. 1 BStP) (E. 2). - Das OHG ist eidgenössisches Recht im Sinne von Art. 269 Abs. 2 BStP (E. 3). Art. 8 Abs. 1 OHG, Art. 12 Abs. 2 OHV; Rechte des Opfers im Strafverfahren, Übergangsbestimmungen. - Die Hauptverhandlung mit Parteivorträgen stellt eine "Verfahrenshandlung" im Sinne von Art. 12 Abs. 2 O...
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... Nonobstant le report des deux dernières échéances de paiement, Y....... 2 Il faut certes admettre que, même pour un lecteur moyen non prévenu, la première affirmation ne doit pas être comprise comme une accusation d'homicide, mais comme le reproche d'un comportement lâche ...
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