historique des ponts

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Historiquement, la Suisse a apporté d'importantes impulsions ..., il est important de savoir bâtir des ponts entre des positions différentes. La Suisse a prom...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 564/2008 de Ire Cour de Droit Public, 23 avril 2009

Regeste Art. 17 Abs. 1 lit. c und Abs. 2 RPG; Art. 26 Abs. 1 und Art. 36 Abs. 1-3 BV; Denkmalschutzmassnahmen bei Fischerhäuschen. Gesetzliche Grundlagen und zulässige Rügen (E. 3 und 4). Die Ästhetik ist nicht das einzige Kriterium für die Unterschutzstellung; auch für eine bestimmte Epoche typische Bauten oder Zeugen eines bestimmten - auch jüngeren - Baustils sind schutzwürdig (E. 6). Die dicht an einander errichteten kleinen Fischerhäuschen in unmittelbarer Seenähe werden geschützt als Zeugen einer vergangenen Epoche und Tätigkeit sowie als seltene Vertreter dieses besonderen Siedlungstyps (E. 7). Die beiden Schutzmassnahmen - Teilnutzungsplan und Unterschutzstellung - sind für die Erhaltung des Objekts nötig (E. 8). **************************************** Regeste Art. 17 al. 1 le...

... conservateur cantonal des monuments historiques s'est rallié à l'appréciation faite dans le rap..., châteaux, moulins, anciennes mines, ponts; TSCHANNEN ET AL., op. cit., n° 23 ad art. 17 LAT...

• Message concernant l'utilisation des réserves d'or et une loi fédérale sur la Fondation Suisse solidaire

...Dans cette recherche de la vérité historique, il a recommandé de «jeter des ponts de la réco...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 568/2008 de Ire Cour de Droit Public, 6 juillet 2009

... du 10 juin 2005, le Service cantonal des ponts et chaussées a mis à l'enquête publique le proj... objectif de protéger le patrimoine historique du quartier du Bourg tout en maintenant une liaiso...

• Message concernant les immeubles du DFF pour 2010 (Message 2010 sur les immeubles du DFF)

...Jusque-là, le bâtiment historique du 19e siècle et son annexe des années 60 offrai... à jour et peu fiables du service local des ponts et chaussées. . Les dépenses, estimées sur la b...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant les immeubles du DFF pour 2010 (Message 2010 sur les immeubles du DFF)

...Jusque-là, le bâtiment historique du 19e siècle et son annexe des années 60 offrai... à jour et peu fiables du service local des ponts et chaussées. . Les dépenses, estimées sur la b...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...En encourageant la Ra-D, elle jette des ponts entre, d'une part, des entreprises dynamiques, des... de citer notamment le Dictionnaire historique de la Suisse (DHS), projet lancé par l'ASSH et su...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de dialogue et sa capacité à jeter des ponts au niveau mondial pour promouvoir la compréhensio... émergence n'a rien de surprenant, historiquement parlant: avant 1800, la Chine était en effet enco...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Requête PRO HELVETIA 2000

... jeté et étayé de façon conséquente des ponts entre les régions linguistiques. Toutes ces mesur... des informations sur les réalités historiques et géographiques de notre pays. Pro Helvetia a re...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

..., détaché de son développement historique et étendu aux noms locaux doit être exaucé. En..., tels que digues de barrage, autoroutes, ponts autoroutiers, etc. . Art. 25 Cartes nationales . L...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
• Seccion Unica