Histoire universelle

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., le pavillon suisse de l'Exposition universelle de Shanghai exerce à son tour un véritable effet... prévoit pour la première fois dans l'histoire de l'Organisation que l'adhésion ne soit plus ré...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2002/2003 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... Bénigne Bossuet, Discours sur l'histoire universelle, 1681, partie III, chapitre 6. Messieu...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2004
• Seccion Unica

• Jahresbericht 2002/2003 der Geschäftsprüfungskommissionen und der Geschäftsprüfungsdelegation der eidgenössischen Räte

... Bénigne Bossuet, Discours sur l'histoire universelle 1681, Teil III, Kapitel 6. Sehr geehrt...

• Bundesblatt num. 15, 20 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapporto annuale 2002/2003 delle Commissioni della gestione e della Delegazione delle Commissioni della gestione delle Camere federali

... Jacques Bénigne Bossuet, Discours sur l'histoire universelle (1681), parte III, capitolo 6 . Onorev...

• Foglio Federale num. 15, 20 avril 2004
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 30 septembre 1999

Regeste Dokumentenakkreditiv; internationales Privatrecht. Ist nach schweizerischem internationalem Privatrecht ausländisches Recht auf ein Rechtsverhältnis anwendbar - im beurteilten Fall das Recht Saudiarabiens -, regelt dieses Recht auch die Folgen der Nichterfüllung oder der nicht gehörigen Erfüllung einer Verpflichtung (E. 3a-c). Der Vorbehalt des schweizerischen Ordre public (Art. 17 IPRG) muss einschränkend angewendet werden, wenn die Sache lediglich eine lose Beziehung zur Schweiz aufweist. Der in Art. 104 OR statuierte Anspruch auf Verzugszinse stellt weder eine ständige und überall gültige Regel noch ein so grundlegendes Prinzip der heutigen schweizerischen Rechtsordnung dar, dass er die Anwendung eines ausländischen Rechtes ausschliesst, das solche Zinse verbietet (E. 3d). A...

... d'une règle presque permanente et universelle de l'ordre juridique. Dans le cas présent, la dem... auxquelles il a donné lieu dans l'Histoire et le fait qu'il soit encore actuellement condamn�...

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... pénal international à l'échelle universelle. Bien qu'ayant déjà une longue histoire, le droi...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... 1.1 Histoire et importance des expositions universelles . Au XI...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'exposition universelle «Expo 2005 Aichi» au Japon

..., mais aussi formée par notre histoire intellectuelle - d'un paysage puissant, auquel nou...

• Feuille Fédérale num. 49, 10 décembre 2002
• Seccion Unica

• Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

..., en particulier à la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, au Pacte internatio... interaction avec la nature et de leur histoire, et leur procure un sentiment d'identité et de co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Convention

• Message concernant l'approbation du Protocole facultatif du 6 octobre 1999 relatif à la Convention du 18 décembre 1979 sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes (OP CEDAW)

..., est l'un des traités à vocation universelle les plus largement reconnus. . Le 6 octobre 1999, ... 15 Concernant l'histoire et le contenu de la Convention, voir aussi le mess...

• Feuille Fédérale num. 51, 27 décembre 2006
• Seccion Unica