histoire du droit et des institutions

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... extérieure suisse dans le domaine des droits de l'homme. . Défis et tendances (ch. 1) . Les d�... et en transition au sein des institutions de Bretton Woods. . Autres priorités thématiqu... prévoit pour la première fois dans l'histoire de l'Organisation que l'adhésion ne soit plus ré...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.295/2000 de Cour de Droit Pénal, 1 novembre 2000

... ou à un parti politique que l'histoire a rendu méprisable ou encore si l'on suggère qu'... normale à l'encontre des institutions humanitaires; à aucun moment, il n'avait précis�...

• Message concernant la loi sur les étrangers

...(N 7.6.93, Commission des institutions politiques CN. 92.3049). 1993 P 92.3066 Définiti...1997 P 97.3013 Réglementation du droit de résidence des conjoints étrangers. (N 17.6.97... sont une constante de l'histoire de l'humanité. Le 20 e siècle n'est pas une ex...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les musées et les collections de la Confédération (Loi sur les musées et les collections, LMC)

...le Forum de l'histoire suisse de Schwyz; d. le Centre des collections d'... prestations à des musées ou à des institutions similaires; b. gérer des exploitations annexes o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

...Bien qu'ayant déjà une longue histoire, le droit pénal international est une branche du ... de Nuremberg et de Tokyo sont des institutions qui ont marqué l'histoire du droit international ...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 63/2008 de Ire Cour de Droit Public, 25 août 2008

... communal, s'est imposé tant par son histoire et la présence de la famille Chaplin, que par ses...Le Département des institutions et des relations extérieures du canton de Vaud a ...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... 2003 sur le soutien financier aux institutions des Suisses de l'étranger (RS 195.11) . Subventio... dans la LF du 19 décembre 1975 sur les droits politiques des Suisses de l'étranger (RS 161.5). ... Orchestre symphonique, Musée d'art et d'histoire). . Bénéficiaire(s). final(aux): Institutions c...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OEC)

... dramaturgique et de l'universalité de l'histoire. . c. Dans le cadre de l'encouragement de la réal... en collaboration avec des institutions compétentes. Elle conclut une convention de prest...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Annonce des examens fédéraux de maturité professionnelle Automne 2005

... - chimie (écrit). - histoire et institutions politiques (oral). - économie ett droit (oral). - branche complémentaire (oral) . Les br...

• Feuille Fédérale num. 11, 22 mars 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la fondation Musée national suisse

... suisse et d'en faire une fondation de droit public dotée de la personnalité juridique. Elle ...Se pencher sur l'origine et l'histoire de notre pays signifie aussi aborder l'identité p... par des collectivités et des institutions, des familles et des particuliers, étant donné q...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica