histoire d horreur

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4 documents pour histoire d horreur

- Arrêt nº 5C.180/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 14 janvier 2005
... N'ASPIRE QU'A UNE "VIE PAISIBLE ET SANS HISTOIRE", agrémentée de parties de tennis, randonnées �...
- Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal
...Bien qu'ayant déjà une longue histoire, le droit pénal international est une branche du ...
- Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
- Seccion Unica
- Message concernant l'initiative populaire «pour l'imprescriptibilité des actes de pornographie enfantine» et la loi fédérale sur la prescription de l'action pénale en cas d'infractions sur les enfants (modification du code pénal et du code pénal militaire)
...�cider de l'opportunité de dévoiler son histoire devant les tribunaux. Ce constat se justifie d'aut...
- Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
- Seccion Unica
- Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain
... recherche relevant exclusivement de l'histoire de la médecine) qui ne tombent pas sous le c...
- Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
- Seccion Unica

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