Histoire ancienne

• Arrêt nº I 412/02 de IIe Cour de Droit Social, 4 novembre 2002

... travaille en qualité d'assistante en histoire ancienne à l'Université X.________. Depuis plusi...

• Arrêt nº 6B 812/2010 de Tribunal Fédéral, 7 juillet 2011

... cette technique, savait quelle était l'histoire des fonds et ne pouvait donc imaginer que ceux-ci ... pas encore acquise, si l'infraction est ancienne et si le délinquant s'est bien comporté dans l'i...

• White Turf on St. Moritz: 06/13/20.02.2011--www.whiteturf.ch.

...24.02.2011: Wine Gala . Locality: Ancienne Scierie de . Grimentz . Phone: 027 475 1493 . Info...Locality: Musee d'art et d'histoire . Phone: 022 418 2600 . Info: http://mah.ville-ge....

• Swiss News
• Num. 2011, Janvier 2011

• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 31 août 1984

Regeste Art. 41 Abs. 1 lit. b Asylgesetz. Diese Bestimmung erlaubt den Widerruf des Asyls und den Entzug der Flüchtlingseigenschaft, wenn der Flüchtling sich - auch nur für kurze Zeit - in sein Heimatland begeben hat, ohne dass er dort Verfolgungen ausgesetzt war, es sei denn, dass der Widerruf für ihn mit schweren Nachteilen verbunden ist. **************************************** Regeste Art. 41 al. 1er lettre b de la loi fédérale sur l'asile. Cette disposition permet de révoquer l'asile et de retirer la qualité de réfugié à celui qui s'est rendu - même pour un voyage de courte durée - dans son pays d'origine sans y subir une quelconque persécution, pour autant que cette mesure ne lui cause pas de préjudices graves. **************************************** Regesto Art. 41 cpv. 1 let...

..., né le 7 avril 1919, a enseigné l'histoire ancienne à l'Université de Poznan de 1954 à 196...

• Arrêt nº 6B 1094/2010 de Tribunal Fédéral, 31 mars 2011

...�pouse de X.________ depuis avril 2007 et ancienne amie de Y.________, a été entendue par un juge b...Leur contentieux avait pour origine une histoire de femmes. Selon le témoin, il faisait déjà nui...

• Message relatif au financement de la promotion des exportations pendant les années 2004 à 2007

... un bon nombre de distorsions que l'ancienne loi avait engendrées au cours de son histoire. Ai...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• What's on.

...03/10.03.2011: Wine Gala . Locality: Ancienne Scierie de Grimentz . Phone: 027 475 1493 . Info: ...Locality: Mus6e d'art et d'histoire . Phone: 022 418 2600 . Info: http://mah.ville-ge....

• Swiss News
• Num. 2011, Janvier 2011

• Ordonnance de l'EPFZ concernant l'admission à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance d'admission à l'EPFZ)

..., les envois postaux envoyés à l'ancienne adresse sont considérés comme légalement remis.... mathématiques, une langue, géographie, histoire, économie; et . d. une attestation officielle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 705/2010 de Tribunal Fédéral, 2 décembre 2010

... du témoin, de son vécu et de son histoire personnelle, ainsi que divers éléments extérieu... pas encore acquise, si l'infraction est ancienne et si le délinquant s'est bien comporté dans l'i...

• Arrêt nº 4A 369/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2010

... était titulaire d'une demi-licence en histoire de l'art, français et histoire ainsi que d'une li...Selon une jurisprudence constante et ancienne, le créancier connaît suffisamment le dommage lo...