handicape travail

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86 documents pour handicape travail

- Arrêt nº 8C 406/2010 de Ire Cour de Droit Social, 18 mai 2011
...Faits:. A. B.________, né en 1956, travaillait comme chauffeur-livreur au service de la société...15 al. 1 LACI). Le handicapé physique ou mental est réputé apte à être plac...
- Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)
... sur certaines voitures automobiles de travail. . 2 Toutes les vitres des compartiments occupé...1 . Véhicules de personnes handicapées . 1 Afin d'adapter les véhicules de personnes h...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 8C 245/2010 de Ire Cour de Droit Social, 9 février 2011
...A. A.a A.________, né en 1961, a travaillé en qualité de manoeuvre de chantier au service de..., LACI prévoit par ailleurs que le handicapé physique ou mental est réputé apte à être plac...

- Arrêt nº 8C 490/2010 de Ire Cour de Droit Social, 23 février 2011
..., en déclarant qu'il était apte à travailler à temps partiel (50 %). Le 6 octobre 2008, l'assu..., LACI prévoit par ailleurs que le handicapé physique ou mental est réputé apte à être plac...
- Arrêt nº 8C 187/2010 de Ire Cour de Droit Social, 3 décembre 2010
...Faits:. A. H.________ a travaillé en qualité d'informaticien-programmeur au service..., LACI prévoit par ailleurs que le handicapé physique ou mental est réputé apte à être plac...
- Arrêt nº 5A 215/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 22 juin 2009
...L'épouse a commencé à travailler à mi-temps en 1991 tout en continuant à prendre ... encore quotidiennement de son fils handicapé. Selon les constatations cantonales, l'intimée es...
- Arrêt nº 8C 377/2009 de Ire Cour de Droit Social, 18 février 2010
...Faits:. A. T.________ a travaillé comme cuisinier au service d'un restaurant de X.__..., la possibilité de gain d'un assuré handicapé sur un marché du travail équilibré dans son dom...
- Arrêt nº 8C 749/2007 de Ire Cour de Droit Social, 3 septembre 2008
... Service de l'industrie, du commerce et du travail, Assurance-chômage, Avenue du Midi 7, 1951 Sion,.... valoir que, selon la loi, tant qu'un handicapé n'est pas manifestement inapte au placement et qu'...
- Arrêt nº C 137/04 de IIe Cour de Droit Social, 9 mai 2005
... basées sur une capacité résiduelle de travail de 25 % à partir du 21 mars 2001, à la suite de ...15 al. 2 LACI, le handicapé physique ou mental est réputé apte à être plac...
- Arrêt nº C 23/05 de IIe Cour de Droit Social, 21 décembre 2005
...Faits:. A. A.a. S.________ a travaillé comme employé de restauration au service de la so...15 al. 2 LACI, le handicapé physique ou mental est réputé apte à être plac...

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