handicape moteur

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur (OE...1 . Véhicules de personnes handicapées . 1 Afin d'adapter les véhicules de personnes h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 4A 132/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mai 2011

... zone de compactage, coupait le courant du moteur commandant le piston. Avant l'accident qui sera d�... la perte des doigts de sa main droite handicape le demandeur dans la vie quotidienne et suscite un...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur (OE...1 . Véhicules de personnes handicapées . 1 Afin d'adapter les véhicules de personnes h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR)

... santé et de transport de personnes handicapées. . 3 Il convient d'attirer dûment l'attention des..., de quadricycles et de tricycles à moteur doivent porter pendant le trajet un casque homolog...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 13 septembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur et tricycles à moteur (OE...1 . Véhicules de personnes handicapées . 1 Afin d'adapter les véhicules de personnes h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... sur le plan relationnel, handicapés-moteur ou souffrant de déficiences sensorielles. A l'éc...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI)

... et d'utilisation des véhicules à moteur. . 4 Elle contribue aux frais d'entretien d'un chi... aveugles et aux personnes gravement handicapées de la vue d'écouter des textes enregistrés sur d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 4 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...Art. 158, al. 1 . 1 Les quadricycles à moteur et les tricycles à moteur munis d'une carrosserie... 3 A l'exception des chaises de handicapé et des cyclomoteurs à propulsion électrique, le ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la simplification de procédures d'homologation existantes pour des produits déjà homologués à l'étranger selon des prescriptions équivalentes

... compris les cyclomoteurs et chaises de handicapé motorisées) . Dans le cadre de l'examen des diver... à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues et abrogeant la directive 9...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...f. pour les luges à moteur 0,40. Art. 144, al. 1 . 1 Les véhicules doivent...177, al. 4, les chaises de handicapé peuvent être équipées de plus de deux roues; le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Ordonnance