hambourg tourisme

• Arrêt nº 6B 1084/2009 de Tribunal Fédéral, 29 juillet 2010

... des éleveurs, restaurants, offices de tourisme, Internet, etc.); d'installer des pancartes d'info...Berlin-Hambourg, 1978, ch. 5.1.13, p. 70). 5.3.5 Au vu des circons...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

..., promotion de la place économique, tourisme (cf. ch. 10) . Les activités de promotion des exp... international du droit de la mer à Hambourg, l'Autorité internationale des fonds marins à Ki...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal militaire (infractions contre l'intégrité sexuelle / prescription des infractions contre l'intégrité sexuelle des enfants et interdiction de la possession de pornographie dure)

... croissante de la problématique du tourisme sexuel ont contribué à ce que les thèmes que so...Ketchan, Die therapierte Erinnerung, Hambourg 1995; Philipp Maier, Die Nötigungsdelikte im neue...

• Feuille Fédérale num. 21, 30 mai 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... 8.4 Tourisme 860. 9 Annexes 861. 9.1 Annexes 9.1.1 à 9.1.7 86... HERMES, Hambourg, (nommé ci-après «HERMES»), agissant au nom et...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...� voyager pour son plaisir ou à faire du tourisme. La vie en poste impose souvent des règles et des... - Fribourg - - - - - C. - Hambourg CG CG - - - CG. - Hanovre - - C - - CG. - Kiel -...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... de l'encouragement à l'exportation, du tourisme, de la science, de la recherche et la culture, don... une partie de l'année à Gênes ou à Hambourg en habitant le reste du temps à Beinwil ou au Loc...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... même que l'Institut pour l'Education de Hambourg (UIE) de l'UNESCO, qui assure la coordination de c... Banque Mondiale sur l'Initiative pour le Tourisme Transcaucasien . 3.1.4. N° . 3.1.5. 3.1.6. Consé...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

..., tout comme le volume important du tourisme. (Le Mexique est traité au ch. 3.2.3.2 Amérique ..., et le Consulat général de Suisse à Hambourg sera fermé en 2009. Les tâches consulaires ont �...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica