Habitude alimentaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... et technologie, dont elle est d'habitude membre fondateur et dans lesquelles elle exerce so...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt de IIe Cour de Droit Civil, 9 mars 1972

Regeste Art. 152 ZGB. Der Ehegatte, dessen leichtes Verschulden bei der Zerrüttung eine untergeordnete Rolle gespielt hat, ist im Sinne von Art. 152 ZGB als schuldloser Ehegatte zu betrachten (Änderung der Rechtsprechung). **************************************** Regeste Art. 152 CC. Le conjoint dont la faute légère a joué un rôle secondaire dans la désunion doit être considéré comme l'époux innocent au sens de l'art. 152 CC (modification de la jurisprudence). **************************************** Regesto Art. 152 CC. Il coniuge la cui colpa lieve ha avuto un'importanza secondaria nel dissidio va considerato come il coniuge innocente ai sensi dell'art. 152 CC (cambiamento della giurisprudenza).

...Elle a pris l'habitude dès 1968 de passer fréquemment ses soirées chez...� payer à la demanderesse une pension alimentaire mensuelle de 150 fr. jusqu'à la majorité de l'en...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... crises (financière, climatique, alimentaire, etc.) et par de nouveaux efforts pour repenser to... Mais les places libres s'enlèvent d'habitude rapidement: si une candidature était envisagée p...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2009 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...Dans le domaine de la sécurité alimentaire, toutefois, la délimitation des compétences entr... ou les mandats peuvent devenir une habitude, ce qui peut placer les ONG en situation monopolis...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
• Seccion Unica

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 2e semestre 2002

... tarifaires sera publié - comme d'habitude - par l'Office fédéral des constructions et de l... de pectine destinée à l'industrie alimentaire a fortement augmenté au cours des cinq premiers m...

• Feuille Fédérale num. 10, 18 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... aux entreprises de l'industrie alimentaire suisse d'exporter en franchise de douane une large... que la perpétration par métier ou par habitude. . 359 Cf. art. 3, al. 1, de l'accord. 360 Cf. ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... est proposé pour les denrées alimentaires. Il s'inspire de la pratique en vigueur en Allemag... - que l'exigence souvent liée à l'habitude aujourd'hui de recourir à deux langues officielle...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... CTI est basé sur le soutien qu'elle a l'habitude d'apporter aux projets, mais il va également au-d... transmissibles, de la sécurité alimentaire et des toxicomanies. . Les nouveaux savoirs issus ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2002/2003 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...9.4 Swissmedic 1583 9.5 Sécurité alimentaire. 1585. 10 Politique de sécurité. 1587. 10.1 Pr... commissions de contrôle ont repris l'habitude d'entretiens directs avec les responsables des ent...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport 2007 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...Comme d'habitude, ces résolutions ont suscité des tensions au sei... du directeur exécutif du Programme alimentaire mondial (PAM), qui venait d'annoncer son départ p...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica