Habitat urbain

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la République arabe d'Egypte

...ancien Ministre de l'Habitat, des Services et du Développement Urbain . Mohame...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 22 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.146/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 25 janvier 2007

..., notamment dans les quartiers d'habitation. Les communes ont qualité pour recourir lorsque d... en vue de revaloriser l'habitat urbain et améliorer sensiblement la qualité de vie des ...

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... à décharger les réseaux routiers urbains. La surcharge croissante des routes nationales à ...Société - accidents - habitat . - développement urbain . Economie - coûts d'i...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.97/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 24 avril 2003

Regeste Art. 9 Abs. 1 und 4 USG; Strassenbaulinienplan. Auf Stufe Baulinienplan kann der Bedarfsnachweis und die Ermittlung der Umweltbelastung nur aufgrund einer prima facie Beurteilung erfolgen. **************************************** Regeste Art. 9 al. 1 et 4 LPE; plan d'alignement routier. Au stade du plan d'alignement, la justification du besoin et l'évaluation des nuisances ne peuvent avoir lieu que prima facie. **************************************** Regesto Art. 9 cpv. 1 e 4 LPAmb; piano di allineamento stradale. Allo stadio del piano di allineamento, la giustificazione dei bisogni e la valutazione delle immissioni possono essere effettuate soltanto prima facie.

...� de vie au centre et dans les quartiers d'habitat, de maintenir une bonne accessibilité aux visiteu...", ainsi que la délimitation du secteur urbain; l'attractivité semblait également meilleure. Qu...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., de même que celle de destruction d'habitations palestiniennes. . En outre, la Suisse maintient la... énergétique dans le développement urbain (mobilité, bâtiment, etc.). Dans le cadre du Mon...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 386/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 15 avril 2008

..., supportent chacun une maison d'habitation individuelle construite il y a plusieurs décennie... nos 226 et 298 étaient classées en zone urbaine destinée, de manière prépondérante, aux activi...

• Constitution du canton de Bâle-Ville

... dans le contexte d'un développement urbain adapté aux besoins de l'agglomération de part et... préserve et encourage la qualité de l'habitat et la qualité urbanistique. . 2 Il encourage la...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2006
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... de catégorie inférieure, les réseaux urbains, les aéroports régionaux ou les chemins de fer t... à la qualité du paysage et de l'habitat ainsi que - dans le cas du rayonnement - de risque...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.83/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2007

... en va-t-il particulièrement en milieu urbain où la définition du cercle des personnes touché..., le trafic supplémentaire dû à l'habitat et à l'activité nouvelle se compensait avec les ...

• Message concernant l'initiative populaire «contre la création effrénée d'implantations portant atteinte au paysage et à l'environnement»

... dans quelques années, mais un espace urbain de Genève à St. Margrethen. Ce souci s'exprime d... territorial montre que les surfaces d'habitat et d'infrastructure ont augmenté de 32 700 hectar...

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
• Seccion Unica