gynecologie pratique

• Arrêt nº 2P.238/2000 de IIe Cour de Droit Public, 15 mai 2001

... spécialiste en obstétrique et gynécologie délivré en 1977. Le 28 novembre 1989, il a été... a toutefois été limitée à la pratique de la gynécologie et de l'obstétrique dans le di...

• Arrêt nº 4A 266/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 19 août 2011

..., médecin spécialiste FMH en gynécologie et obstétrique, depuis le 15 juin 1998. Une mammo... hématome, Z.________ a immédiatement pratiqué une intervention pour retirer le caillot de sang q...

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...La thérapie peut être pratiquée ambulatoirement ou dans une institution dirigée p...3 Gynécologie, obstétrique. Diagnostic par ultrasons en obstét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 45/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 23 avril 2008

... d'un rapport de la Policlinique de Gynécologie de l'Hôpital Cantonal de Genève, établi au mome...L'électro-encéphalogramme qu'il a pratiqué en 1993 s'est révélé entièrement normal. Il av...

• Initiative parlementaire. Réprimer explicitement les mutilations sexuelles commises en Suisse et commises à l'étranger par quiconque se trouve en Suisse. Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil national

...Bien que ces pratiques soient d'ores et déjà punissables dans notre pay...Directive de la Société Suisse de Gynécologie et d'Obstétrique «Mutilations génitales fémini...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.110/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 26 août 2003

...A la suite d'un bilan urodynamique pratiqué à l'hôpital de X.________, les médecins de cet ... malade l'a adressée au service de gynécologie et obstétrique de l'Hôpital de Y.________, pour ...

• Arrêt nº 6S.100/2005 de Cour de Droit Pénal, 18 mai 2005

... son placement, elle n'a en revanche pratiquement plus eu de contacts avec son père, qui ne lui a t... examinée par le médecin-chef en gynécologie et son assistante. Les médecins ont diagnostiqué...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 13 décembre 1995

Regeste Art. 12 Abs. 2 Ziff. 1 lit. a KUVG, Art. 21 Abs. 1 Vo III: Homologe künstliche Insemination. Im vorliegenden Fall ist die Massnahme von der Krankenkasse als Pflichtleistung zu übernehmen. Anwendung der Grundsätze gemäss BGE 121 V 289. **************************************** Regeste Art. 12 al. 2 ch. 1 let. a LAMA, art. 21 al. 1 Ord. III: Insémination artificielle homologue. En l'occurrence il s'agit d'une mesure obligatoirement à la charge des caisses-maladie. Application des principes développés dans l'arrêt ATF 121 V289. **************************************** Regesto Art. 12 cpv. 2 cifra 1 lett. a LAMI, art. 21 cpv. 1 O III: Inseminazione artificiale omologa. In concreto, si tratta di un provvedimento che rientra nelle prestazioni obbligatorie a carico della cassa malati...

... homologue au Département de gynécologie et d'obstétrique du Centre hospitalier universita... de l'insémination artificielle pratiquée sur des couples non mariés. 4. a) Selon l'art. 12...

• Arrêt nº 6P.95/2005 de Cour de Droit Pénal, 4 octobre 2005

... avis médicaux d'une spécialiste en gynécologie obstétrique et d'une psychologue. Aucune circonst... et le second, qui n'a qu'une portée pratique très modeste, est admis. Il n'obtient donc gain d...

• Message concernant la loi fédérale sur les professions médicales universitaires (Loi sur les professions médicales, LPMéd)

... importance toute particulière à une pratique professionnelle (à titre indépendant) centrée s... titres tels que la chirurgie, la gynécologie, etc. (al. 3). Au lieu d'exiger une durée précis...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica