guinee 44

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62 documents pour guinee 44

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Guinée
... Premier Ministre . 44. Capitaine Mamadou SANDÉ d.d.n.: 12/12/1969 . ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Guinée
... et de la Promotion de l'emploi des Jeunes 44. Siba LOHALAMOU d.d.n.: 01/08/1962 Pass.: R000137...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 27 avril 2010
- Unique
- Ordonnance
- Arrêt nº 4P.85/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 4 juillet 2006
... minière sur un gisement diamantifère en Guinée, qu'il a exploité par le biais de la société Z.... opérationnels, à 14'350 carats d'alluvial et 44'000 carats de kimberlique (selon les rapports d'ex...

- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...Hans Wyss . 1 RS 916.443.12. 2 RS 916.443.13. 3 RS 916.443.106 . 4 La prés... en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25. Décision ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... de la mission de l'ONU pour la paix en Guinée-Bissau. (United Nations Integrated Peacebuilding ...% Abs. % Abs. % . Effectif total 39 978 13 440 33 312 0.78 166 53.2 Niveau universitaire 10 148 ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...Hans Wyss . 1 RS 916.443.12. 2 RS 916.443.13. 3 RS 916.443.106 . 4 La prés... en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25. Décision ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...Hans Wyss . 1 RS 916.443.12. 2 RS 916.443.13. 3 RS 916.443.106 . 4 La prés... en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25. Décision ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...Hans Wyss . 1 RS 916.443.12. 2 RS 916.443.13. 3 RS 916.443.106 . 4 La prés... en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25. Décision ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Verordnung über das Informationssystem des Zivildienstes
... 5 janvier 1990 A 4 février 1990 Guinée équatoriale* 8 octobre 2002 A 7 novembre 2002...Daten . 40 . 41 . 42 . 43 . 44 . 46 . 47 . 48 . 49 . 51 . 52 . 53 . 54 . 55 . 56 ...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 31, 10 août 2004
- Einzig
- Verordnung
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...Hans Wyss . 1 RS 916.443.12. 2 RS 916.443.13. 3 RS 916.443.106 . 4 La prés... en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25. Décision ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique

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