Guide touristique

• Arrêt nº 6B 189/2009 de Tribunal Fédéral, 20 mai 2009

... notamment la réclamation adressée à un guide touristique qui faisait allusion au « service à ...

• Accord entre la Confédération suisse et les Etats du Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas) relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière

... concernée a utilisé les services d'un guide touristique ou d'une agence de voyage; . (c) des d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Accord

• Verordnung über den Schutz der Hoch- und Übergangsmoore von nationaler Bedeutung (Hochmoorverordnung)

... concernée a utilisé les services d'un guide touristique ou d'une agence de voyage; . (c) des d...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 12 juin 2007
• Einzig
• Verordnung

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... tendance démocratique, destinations touristiques). . - Les partenaires de développement (engagemen... des pays et des postes de détachement est guidé par les priorités géographiques et thématiques ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011

Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

... zone à vocation spécifiquement touristique et ne pas avoir pour conséquence un afflux import... du territoire, Le plan directeur cantonal, Guide de la planification directrice/Directives en vertu...

• Arrêt nº 5A 673/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 9 mai 2011

... au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision; il n'est... étayée par une liste d'hébergement touristique, selon laquelle l'intimée proposerait une chambre...

• Arrêt nº C 266/00 de IIe Cour de Droit Social, 21 décembre 2000

... d'une agence, publicité et techniques de guide, transports terrestres et maritimes, hôtellerie (... de réservation), géographie touristique, français, anglais, dactylographie, comptabilité...

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (mesures d'accompagnement liées à l'abrogation de la loi fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger)

... paysages qui constituent le capital touristique des régions de montagne. Pour préserver l'attrai...'en préciser les contours dans le cadre du guide d'application prévu (cf. ch. 1.3 ci-dessus). Quan...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 29 juin 1981

Regeste Art. 8 Abs. 3 LFG; Personenbeförderung zu touristischen Zwecken. Ein Lufttransport mit dem Ziel, eine Gruppe von Skifahrern an den Ausgangspunkt einer Piste zu befördern, stellt einen Transport zu touristischen Zwecken im Sinne dieser Bestimmung dar, auch wenn die Skifahrer von einem Bergführer oder Skilehrer begleitet werden. **************************************** Regeste Art. 8 al. 3 LNA; transport à des fins touristiques. Un transport aérien destiné à acheminer un groupe de skieurs au sommet d'une piste constitue un transport à des fins touristiques au sens de la disposition précitée, que les skieurs soient ou non accompagnés d'un guide de montagne ou d'un professeur de ski. **************************************** Regesto Art. 8 cpv. 3 LNA; volo di turismo. Un volo dest...

• Message relatif au nouveau régime financier

...Elles servent de guide pour une politique budgétaire moderne permettant ... pour les transports publics et touristiques. L'USAM a fait référence à l'Union européenne,...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica