guerre civile russe

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... a déjà effectué plus de vingt missions civiles et militaires de promotion de la paix, dépassant .... Le projet russe visant à modifier le statu quo établi par les tr... avec beaucoup de ressources dans deux guerres, en Afghanistan et en Irak. Il est ainsi compréhe...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 432/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 17 décembre 2007

... une demande d'extradition du ressortissant russe A.________, né en 1961. Il lui est reproché d'av...Le TPF a admis que la "guerre corporative" dont la société X.________ se disai...

• Rapporto sulla politica estera 2010

... e il coordinamento tra i settori civile e militare sono rafforzati e raggruppati nel...Le proposte russe vanno da un'entrata in vigore rapida del Trattato ... l'altro a destinare molte risorse a due guerre, in Afghanistan e in Iraq. È comprensibile, quind...

• Foglio Federale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... crimes contre l'humanité, les crimes de guerre ainsi que le crime d'agression (cette dernière no... la reconstruction de la société civile. Les psychologues qui s'occupent de personnes trau... l'ONU: anglais, français, espagnol, arabe, russe et chinois. Cette répartition a été retenue pou...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

.... Art. 28 Juridiction civile à l'égard des navires étrangers . 1. L'Etat c�... C Règles applicables aux navires de guerre et autres navires d'Etat utilisés à des fins non..., arabe, chinois, espagnol, français et russe font également foi, est déposé, compte tenu de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• La neutralité à l'épreuve de la crise en Irak

.... Guerre en Irak et neutralité . Le lancement d'une opéra... étrangères allemand, français et russe déclarent que leurs pays ne voteront pas en faveu... entre Etats (donc pas en cas de guerre civile). Les Etats sont juridiquement tenus de les respec...

• Feuille Fédérale num. 49, 13 décembre 2005
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur la politique de maîtrise des armements et de désarmement de la Suisse 2000 (en réponse au postulat Haering Binder 98.3611 du 17 décembre 1998)

...La guerre froide a laissé derrière elle de grosses quantit... nucléaires ont été démontées du côté russe comme améri-cain. On est frappé de constater que... également être utilisés à des fins civiles (ils sont dits «à double usage»). Si leur expor...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant le soutien au désarmement chimique universel

...Le gouvernement russe a récemment renforcé ses efforts en vue de mettr... produits chimiques fabriqués à des fins civiles ne soient pas utilisés abusivement à des fins mi...Après la fin de la guerre froide, la communauté internationale s'est montr�...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.4.5 Sécurité dans l'aviation civile 2919 . 3.4.6 Projet de Skyguide visant à regroupe... sur l'exportation de matériel de guerre 2927 . 3.5.4 Service du Protocole 2931 . 3.6 Etat ... éventuellement soutenu les autorités russes dans des procédures dont la légalité était dou...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... annuel sur les activités de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homm... différends entre Parties en conflit ou en guerre. Du fait de son histoire, de sa neutralité reconn...; de leur côté, des sociétés russes ont acquis des participations notables dans des en...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica