guerre civile algerie

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... (Algérie, Argentine, Brésil, Colombie, République démocr... a déjà effectué plus de vingt missions civiles et militaires de promotion de la paix, dépassant ... avec beaucoup de ressources dans deux guerres, en Afghanistan et en Irak. Il est ainsi compréhe...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.129/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 5 mai 2000

...A.- Y.________, ressortissant algérien né en 1972, a été arrêté le 30 août 1999 et ... de Genève relatives au droit de la guerre et toute violation analogue ne sont pas considér�...

• Accordo del 31 ottobre 1960 tra il Consiglio federale svizzero e il Governo dell'Unione Birmana concernente i trasporti aerei

... commis en temps de paix ou en temps de guerre, est un crime du droit des gens, qu'elles s'engage... di proteggere la sicurezza dell'aviazione civile contro gli atti di intervento illeciti fanno parte...Algérie. La République algérienne démocratique et popul...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 24, 18 juin 2002
• Singoli
• Accordo

• Convention Internationale de 1992 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Convention de 1992 portant création du Fonds)

... de 1992 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydr... 2005 Albanie 30 juin 2005 A 30 juin 2006 Algérie 11 juin 1998 A 11 juin 1999 Allemagne* 29 septembr... par pollution résulte d'un acte de guerre, d'hostilités, d'une guerre civile ou d'une insur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
• Unique
• Convention

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

... des domaines en relation directe avec les guerres civiles ou des conflits armés internationaux. Il ...-le-feu d'Evian entre la France et l'Algérie (1962) ou pour obtenir le cessez-le-feu dans les m...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

.... Art. 28 Juridiction civile à l'égard des navires étrangers . 1. L'Etat c�... C Règles applicables aux navires de guerre et autres navires d'Etat utilisés à des fins non... Albanie 23 juin 2003 A 23 juillet 2003 Algérie* 11 juin 1996 11 juillet 1996 Allemagne* 14 octobr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

... à la législation sur le matériel de guerre. . 6 RS 631.0. 7 RS 0.631.24 . Ordonnance sur...b. jouit de la capacité civile; . c. jouit d'un état de santé physique et menta...g. Turquie; . h. Sri Lanka; . i. Algérie; . j. Albanie. . 2 L'autorité cantonale compéten...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... annuel sur les activités de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homm... différends entre Parties en conflit ou en guerre. Du fait de son histoire, de sa neutralité reconn... négociations en cours avec l'Inde, l'Algérie et - pour autant que le climat politique le permet...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

...Ces dernières années, plus de guerres se sont terminées qu'il n'en a éclaté, et le no... du groupe de soutien: Afrique du Sud, Algérie, Allemagne, Australie, Bangladesh, Belgique, Brés...

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

... de représailles légitimes, voire une guerre menée par une armée régulière. Ce n'est qu'au ..., le Front islamique du salut (FIS) en Algérie ou le mouvement En Nahdha en Tunisie. 10 Afin de... du domaine médical, de l'industrie civile ou de la recherche, de produire une arme radioacti...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica