groupement forestier agricole

• Ordonnance sur la géoinformation (Ordonnance sur la géoinformation, OGéo)

...Cadastre de la production agricole RS 910.1 art. 4 . RS 912.1 art. 1 et 5 . OFAG ... A 155 Constatation de la nature forestière RS 921.0 art. 10 . RS 921.01 art. 12 . Cantons [O...13, let. c . Sont subordonnés au groupement armasuisse avec les fonctions suivantes: . c. Offi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Le groupement des deux types de contribution au sein d'un même ... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr...(s): Formation du personnel forestier et encouragement de la sécurité au travail dans ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... rappelle que le programme de Politique agricole 2007 touche déjà durement le monde agricole. Le ..., crédits d'armement de l'ancien groupement de l'armement. res exigées, ce montant se rapproc... les forces de la nature dans le domaine forestier, tâches auxquelles la Confédération participe p...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... importance que pour une organisation agricole ou pour un canton. En outre, une évaluation purem... à la formation professionnelle des forestiers. En relation avec la navigation aérienne, la Conf...annexe 1) 606.3600.005 Groupements du personnel des douanes (cf. annexe 1). 508.44 Ma...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... conclus par lui, un département, un groupement ou un office. . Nous vous prions d'agréer, Me... un projet communal de gestion forestière participative, conclu le. 27 septembre 2007 4208 ... l'innovation agricole dans les pays d'Amérique centrale,. conclu le 30...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...2.10.3 Vulgarisation agricole 5860 . 2.10.3.1 Contexte 5860 . 2.10.3.1.1 Soluti... SAB Groupement suisse pour les régions de montagne. SEC Suisse ... PFS Programme forestier suisse. PHR Péréquation horizontale des ressour...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...�s conclus par lui, un département, un groupement ou un office. . Nous vous prions d'agréer, Madame... Fonds international de développement agricole/International . Fund for Agricultural Development ... dans le but de promouvoir une gestion forestière durable susceptible de renforcer la fonction prote...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... des matières premières agricoles, une chance . pour les pays en développement? 59... la réduction des émissions de carbone forestier de la Banque mondiale, qui vise à limiter le proc..., CCI, OIT, ONUDI), réunies au sein du Groupement inter-institutions pour la coordination concernant...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

...�s conclus par lui, un département, un groupement ou un office. Nous vous prions d'agréer, Mess... et autres acteurs du développement agricole et rural. B. Il règle les engagements de la DDC e... des revenus issus de la production forestière et agricole. C. 3,054 millions de francs. D. Loi f...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

...GSR Groupement de la science et de la recherche . GTZ Deutsche Ge... 13.7% VIH / SIDA 0.6% Recherche agricole 2.8% Logement 0.7% Agriculture / général 3.4% Dr... commerciale 0.0% Développement forestier 1.1% Transports 1.4% Gouvernance / général 2.7% ...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica