Groupement forestier

• Arrêt nº 6B 279/2007 de Cour de Droit Pénal, 19 septembre 2007

... de juin au 5 décembre 2006 pour le Groupement forestier de Y.________. Le 31 mai 2006, le SEP lu...

• Allocation de subsides fédéraux pour des projets forestiers

... de gestion, Centre d'exploitation du Groupement Forestier de la Serine . No de projet 421.2-VD-211...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la géoinformation (Ordonnance sur la géoinformation, OGéo)

... A 155 Constatation de la nature forestière RS 921.0 art. 10 . RS 921.01 art. 12 . Cantons [O...13, let. c . Sont subordonnés au groupement armasuisse avec les fonctions suivantes: . c. Offi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

..., crédits d'armement de l'ancien groupement de l'armement. res exigées, ce montant se rapproc... les forces de la nature dans le domaine forestier, tâches auxquelles la Confédération participe p...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

...�s conclus par lui, un département, un groupement ou un office. Nous vous prions d'agréer, Mess... des revenus issus de la production forestière et agricole. C. 3,054 millions de francs. D. Loi f...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Le groupement des deux types de contribution au sein d'un même ...(s): Formation du personnel forestier et encouragement de la sécurité au travail dans ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

...GSR Groupement de la science et de la recherche . GTZ Deutsche Ge... commerciale 0.0% Développement forestier 1.1% Transports 1.4% Gouvernance / général 2.7% ...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... à la formation professionnelle des forestiers. En relation avec la navigation aérienne, la Conf...annexe 1) 606.3600.005 Groupements du personnel des douanes (cf. annexe 1). 508.44 Ma...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

...�s conclus par lui, un département, un groupement ou un office. . Nous vous prions d'agréer, Madame... dans le but de promouvoir une gestion forestière durable susceptible de renforcer la fonction prote...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... à armasuisse (autrefois: Groupement de l'armement). . Parmi plusieurs variantes d'en... commerciale 0.0% Développement forestier 1.1% Transports 1.4% Gouvernance / général 2.7% ...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica