Groupement d exploitations

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105 documents pour Groupement d exploitations

- Ordonnance sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d'exploitation (Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm)
... d'exploitation, on entend tout groupement de deux ou plusieurs exploitations répondant aux ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
.... 2 Le Groupement Défense soumet au chef du DDPS une mise à jour d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
.... 2 Le Groupement Défense soumet au chef du DDPS une mise à jour d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

- Convention entre la Confédération suisse et la République du Tadjikistan en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
..., les sociétés et tous autres groupements de personnes; . e) le terme «société» désigne...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
.... 2 Le Groupement Défense soumet au chef du DDPS une mise à jour d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)
...Office de l'auditeur en chef toutes . Groupement Défense . 2026 . . toutes . 2.8 Département ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
.... 2 Le Groupement Défense soumet au chef du DDPS une mise à jour d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
.... 2 Le Groupement Défense soumet au chef du DDPS une mise à jour d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
.... 2 Le Groupement Défense soumet au chef du DDPS une mise à jour d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Ordonnance du DDPS concernant les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP-DDPS)
.... 2 Le Groupement Défense soumet au chef du DDPS une mise à jour d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
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