groupement d achat produits bio

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...De nombreux produits et services suisses bénéficient en effet d'une e... utilisé par une entreprise ou un groupement d'entreprises pour défendre ses produits ou ses s...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... P 01.3399 Soumettre à déclaration tous produits issus de méthodes de production interdites en Sui... aider les interprofessions et les groupements de producteurs à imposer des sanctions s'ils ont ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... conclus par lui, un département, un groupement ou un office. . Nous vous prions d'agréer, Me... pour le renforcement des exportations de produits bio et de commerce équitable, conclu . le 28 jan...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... au commerce dans les échanges de produits industriels entre la Suisse et l'UE. Il introduit ... alimentaires suisses ainsi que par le Groupement suisse pour les régions de montagne. Parmi les di...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... compensation des prix des oeufs et des produits à base d'oeufs, fonds viticole). Paiements direct...Plusieurs groupements, ayant perçu cette sensibilité des consommateurs...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... substances microbiologiques et à des produits toxiques est particulièrement préoccupante. Dans... d'autorités, d'entreprises et de groupements de la société civile des pays bénéficiaires, m...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... des faits ou événements qui se sont produits au cours de l'exercice 1998. Au moment de l'élabo... sur les principes de la révision de groupements de sociétés doit non seulement permettre une év...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... de négociations (agriculture et produits industriels). Le chapitre présente une vue d'ense..., CCI, OIT, ONUDI), réunies au sein du Groupement inter-institutions pour la coordination concernant...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... sur l'importation et l'exportation de produits agricoles transformés (RS 632.111.72) et l'art. 4... particulière dans le cadre du Groupement interinstitutions de l'ONU sur le commerce et les ...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... et l'ouverture des marchés du Nord aux produits du Sud ne sont que deux exemples qui illustrent le... fédéral de l'agriculture (OFAG), le Groupement de la science et de la recherche (GSR), l'Office f...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica