Groupement d achat

• Ordonnance du DDPS sur le tir hors du service (Ordonnance du DDPS sur le tir)

...Ce dernier transmet les commandes au Groupement Défense par le biais du système de l'AFS au plus...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

... de la même interprofession, à un groupement de producteurs ou à un utilisateur régional. . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 2 décembre 2003
• Unique
• Loi

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... utilisé par une entreprise ou un groupement d'entreprises pour défendre ses produits ou ses s...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº B 18/04 de IIe Cour de Droit Social, 22 juillet 2005

... caisse de prévoyance des employés du groupement des établissements hospitaliers du canton du Vala...

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... sur les organisations et groupements qui sont mentionnés dans la liste d'observation c...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS sur les cours de tir (Ordonnance sur les cours de tir)

...Les cours de tir sont subordonnés au Groupement Défense. . Art. 3 Livret de service, livret de pe...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 13 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'extension des mesures d'entraide des interprofessions et des organisations de producteurs (Ordonnance sur les interprofessions et les organisations de producteurs, OIOP)

... lait, organisations de producteurs, groupements de producteurs, marchands de lait et utilisateurs ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 20 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'exemption du contingentement laitier (OECL)

...e. les représentants de groupements de producteurs ont été nommés par l'assem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2001)

... d'évaluation et d'acquisition du Groupement de l'armement devant de nouveaux défis. 1.3.1 L'a...

• Feuille Fédérale num. 37, 18 septembre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'organisation du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (Org DDPS)

... les tâches des départements, groupements et offices11 est modifiée comme suit:. Art. 8 et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2000
• Unique
• Ordonnance