groupe politique senat

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7 documents pour groupe politique senat

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... tant que tel, au gouvernement et à sa politique. 80. Maluleke, Titus Gouverneur de province: Masvi... (anciennement: vice-présidente du Sénat). . Membre du gouvernement et participant, en tant...Bredenkamp. . 6. Groupe Breco Thetford Farm, PO Box HP86, Mount Pleasant, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... ou de la mise en oeuvre de la politique de répression menée par l'Etat. 44. Gambe, . The..., Edna (alias Edina) Présidente ZANU-PF du sénat, née le 11.7.1943. Membre du Politburo et étroit...Bredenkamp. . 6. * Groupe Breco Thetford Farm, PO Box HP86, Mount Pleasant, ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 15 avril 2009
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur la politique extérieure 2009
...FMI Fonds monétaire international . G8 Groupe des huit pays les plus industrialisés (Allemagne,... problème, comme celui qu'a déposé le sénateur Levin en 2007 et qui est revenu devant le Sénat a...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica

- Bericht über den Vote électronique: Chancen, Risiken und Machbarkeit elektronischer Ausübung politischer Rechte
... de Genève: Le contexte socio-politique et le cadre juridique de l'introduction du e-votin... lo . ( Ko . t . aillier . n: nur Senat . X. w . Vergleichbarkeit zur Schweiz . v . - ... und Abkürzungen aus dem Bericht der Groupe de Réflexion «Für eine Informationsgesellschaft...
- Bundesblatt num. 5, 5 février 2002
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010
... le cadre des travaux et des décisions du groupe. Cet aspect est d'autant plus important que le G20...Il doit encore être approuvé par le Sénat américain. . La commission économique bilatéral...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Renforcement du contrôle préventif de la conformité au droit. Rapport du Conseil fédéral
... préventif va de pair avec le processus politique de la législation. Il signale à l'Assemblée fé... présent rapport a été préparé par un groupe de travail composé de représentants de l'Office ... peut être demandé par le Président du Sénat, le Président de la Chambre des députés ou le P...
- Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation de l'accord entre la Suisse et les Etats-Unis d'Amérique concernant la demande de renseignements relative à UBS SA, et du protocole modifiant cet accord
... fédérales compétentes en matière de politique extérieure 2715 . 7.3 Décision du Conseil fédé... aux Etats-Unis, mais l'ensemble du groupe, à cause de sa forte présence sur le marché int... CDI-USA du 23 septembre 2009 par le Sénat américain. A son tour, ce retard pourrait pénali...
- Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
- Seccion Unica