groupe politique dvd

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2003. Extrait: Chapitre I

...Au premier semestre 2003, un groupe de travail présidé par le porte-parole du Consei...�ral sur la promotion de la paix dans la politique extérieure comprendra notamment un concept de pro...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... «antennes» culturelles, dans les pays du Groupe de Visegrad (République tchèque, Slovaquie, Polo... compte à la fois du contexte social et politique et de ses effets par rapport au mandat légal de l...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

...(E 3.10.02, Commission de politique extérieure CE 01.463) . Le 1 er juillet 2009, le... suisse au développement (N 21.3.07, Groupe radical-libéral) . En approuvant les deux mes...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... façon à garantir que chacun de ces deux groupes possède la moitié des droits de vote dont dispos... des gens de mer dans le cadre d'une politique visant à répondre aux besoins des gens de mer et...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la culture et la production cinématographiques (Loi sur le cinéma, LCin)

... requièrent des adaptations de notre politique culturelle en la matière. Les instruments qu'offr... que la création cinématographique du «Groupe des cinq» a exercés en Suisse). Les films docume...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales selon l'art. 49, al. 3, de la loi sur la protection de l'environnement

... font partie des instruments d'une politique moderne de l'environnement, tout comme les taxes d...� une aide financière des sociétés, des groupes de sociétés ou des groupes de projets dans des e...

• Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2008 à 2011

...2.2.1 Redéfinition de la politique internationale 1829 . 2.2.2 Domaines prioritaires ... projet de loi ont été élaborées par le groupe de pilotage Cst. 69, qui a répertorié les domain...

• Feuille Fédérale num. 13, 27 mars 2007
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral concernant le classement de la motion 04.3224 de la CAJ-N du 29 avril 2004 (Utilisation de symboles de mouvements extrémistes appelant à la violence et à la discrimination raciale comme norme pénale)

... se fondait sur les rapports de deux groupes de travail interdépartementaux 2 , aux travaux de... spirituelles, artistiques, politiques, littéraires, historiques et religieuses. . La p...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral concernant le classement de la motion 04.3224 de la CAJ-N du 29 avril 2004 (Utilisation de symboles de mouvements extrémistes appelant à la violence et à la discrimination raciale comme norme pénale)

... se fondait sur les rapports de deux groupes de travail interdépartementaux 2 , aux travaux de... spirituelles, artistiques, politiques, littéraires, historiques et religieuses. . La p...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... façon à garantir que chacun de ces deux groupes possède la moitié des droits de vote dont dispos... des gens de mer dans le cadre d'une politique visant à répondre aux besoins des gens de mer et...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica