groupe ethnique usa

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Liste des abréviations . 3G Groupe pour la gouvernance mondiale . AELE Association eu... de recueillir des données à caractère ethnique et a étudié les méthodes adaptées pour ce fair...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... la France et l'Allemagne qui comptent les groupes de recherche les plus importants. Depuis le début... compte des critères tels que l'origine ethnique, le sexe, l'état civil, la situation financière,...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 30 avril 1998

Regeste Art. 58 StGB und Art. 261bis Abs. 1 StGB; Einziehung von Gegenständen, die dazu gedient haben, das Vergehen der Rassendiskriminierung zu begehen. Unter Art. 261bis Abs. 1 StGB fällt eine Behauptung, in welcher Form und über welches Medium sie auch verbreitet wird, die Personen wegen ihrer Rasse, Ethnie oder Religion im Bereich ihrer Menschenwürde einen minderen Wert zuschreibt (E. 2b). Einziehung von Zeitschriften und CDs, die solche Behauptungen enthalten (E. 2a und c). **************************************** Regeste Art. 58 CP et art. 261bis al. 1 CP; confiscation d'objets ayant servi à commettre l'infraction de discrimination raciale. Tombe sous le coup de l'art. 261bis al. 1 CP, le message, quelle qu'en soit la forme ou le support, faisant apparaître les personnes qui app...

...124. un groupe de personnes en raison de leur appartenance racialle, ethnique ou religieuse". L'auteur doit donc agir publiqueme...

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

... soulevées dans les motions du Groupe radical-démocratique (CN) et du député Merz..., de nouveaux conflits d'origine ethnique sont apparus dans les régions marquées histo...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif aux Conventions internationales pour la répression du financement du terrorisme et pour la répression des attentats terroristes à l'explosif ainsi qu'à la modification du code pénal et à l'adaptation d'autres lois fédérales

... l'accès aux systèmes financiers; le «Groupe d'action financière sur le blanchiment de capitau..., de religion, de nationalité, d'origine ethnique ou d'opinions politiques de la personne concernée...

• Feuille Fédérale num. 32, 13 août 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation et la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains et la loi sur la protection extraprocédurale des témoins

... sa mise en oeuvre: il s'agit d'un groupe d'experts (GRETA) réunissant des représentants d... ou de petits groupes familiaux ou ethniques qui ont des liens avec des groupements similaires ...

• Feuille Fédérale num. 1, 4 janvier 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... de nombreux Etats et de nombreux groupes de population, la situation variant toutefois fort... secouée par de violents conflits ethniques. Le VIH/sida constitue actuellement le défi majeu...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

...�s conclus par lui, un département, un groupement ou un office. Nous vous prions d'agréer, Mess... notamment l'accès des minorités ethniques à cette instance. C. 400 000 francs. D. Arrêté ...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
• Seccion Unica