groupe ethnique afrique du sud

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de ...Liste des abréviations . 3G Groupe pour la gouvernance mondiale . AELE Association eu... de recueillir des données à caractère ethnique et a étudié les méthodes adaptées pour ce fair...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée

...a) L'expression «groupe criminel organisé» désigne un groupe structuré..., de sa nationalité, de son origine ethnique ou de ses opinions politiques, ou que donner suite... 24 septembre 2003 24 octobre 2003 Afrique du Sud* 20 février 2004 21 mars 2004 Albanie 21 a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

.... En avril 1997, un groupe d'experts institué par le Comité des ministres d... membres, les Etats-Unis, le Canada, l'Afrique du Sud et le Japon ont pris part aux négociations... par ceux de l'appartenance raciale et ethnique. . Le droit suisse en vigueur va plus loin que le ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socialiste). 1990 P 89.809 Rapport sur les perspec... de vastes régions, en particulier en Afrique, en Asie et en Amérique latine, témoignent d'un ... considéré selon l'opinion sociale et ethnique dominante comme une condition inéluctable d'...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... durable, qui s'est tenu à Johannesburg (Afrique du Sud), également en 2002 - ont donné un nouvel... de nombreux Etats et de nombreux groupes de population, la situation variant toutefois fort... secouée par de violents conflits ethniques. Le VIH/sida constitue actuellement le défi majeu...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

... soulevées dans les motions du Groupe radical-démocratique (CN) et du député Merz..., mais aussi dans certaines régions d'Afrique et d'Amérique latine ou du Sud-Est asiatique. Con..., de nouveaux conflits d'origine ethnique sont apparus dans les régions marquées histo...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies contre la corruption

... participation active de personnes et de groupes n'appartenant pas au secteur public, tels que la s..., de sa nationalité, de son origine ethnique ou de ses opinions politiques, ou que donner suite... 25 août 2008 24 septembre 2008 Afrique du Sud* 22 novembre 2004 14 décembre 2005 Albanie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)

... 24 septembre 2003 A 24 octobre 2003 Afrique du Sud 1er mai 2003 31 mai 2003 Albanie 10 avril 2...1 ou 4 du présent article par un groupe de personnes agissant de concert. Ce concours doit..., philosophique, idéologique, raciale, ethnique, religieuse ou d'autres motifs analogues. . Art. 7...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
• Unique
• Convention

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

...Cette coalition, opposée au groupe des Etats sceptiques, se composait essentiellem..., sa religion ou par son appartenance ethnique. Le génocide peut être commis au travers de plus... le régime d'apartheid institué par l'Afrique du Sud en Namibie était contraire au droit des ge...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'ouverture d'un crédit-cadre pour des mesures de gestion civile des conflits et de promotion des droits de l'homme

...Priorité est donnée dans ce cas aux groupes de population les plus vulnérables et socialement... conflits armés actuels se déroulent en Afrique et en Asie, puis au Proche-Orient. Il n'y a guère... de politiques délibérées de nettoyage ethnique, des parties à des conflits ont récemment tenté...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2002
• Seccion Unica