groupe ethnique afrique du sud

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... le continent asiatique ainsi qu'avec l'Afrique du Sud. . 963 . Il est dans l'intérêt de ...Liste des abréviations . 3G Groupe pour la gouvernance mondiale . AELE Association eu... de recueillir des données à caractère ethnique et a étudié les méthodes adaptées pour ce fair...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socialiste). 1990 P 89.809 Rapport sur les perspec... de vastes régions, en particulier en Afrique, en Asie et en Amérique latine, témoignent d'un ... considéré selon l'opinion sociale et ethnique dominante comme une condition inéluctable d'...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée

...a) L'expression «groupe criminel organisé» désigne un groupe structuré..., de sa nationalité, de son origine ethnique ou de ses opinions politiques, ou que donner suite... 24 septembre 2003 24 octobre 2003 Afrique du Sud* 20 février 2004 21 mars 2004 Albanie 21 a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Convention

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... durable, qui s'est tenu à Johannesburg (Afrique du Sud), également en 2002 - ont donné un nouvel... de nombreux Etats et de nombreux groupes de population, la situation variant toutefois fort... secouée par de violents conflits ethniques. Le VIH/sida constitue actuellement le défi majeu...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

...Cette coalition, opposée au groupe des Etats sceptiques, se composait essentiellem..., sa religion ou par son appartenance ethnique. Le génocide peut être commis au travers de plus... le régime d'apartheid institué par l'Afrique du Sud en Namibie était contraire au droit des ge...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
• Seccion Unica

• Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)

... 24 septembre 2003 A 24 octobre 2003 Afrique du Sud 1er mai 2003 31 mai 2003 Albanie 10 avril 2...1 ou 4 du présent article par un groupe de personnes agissant de concert. Ce concours doit..., philosophique, idéologique, raciale, ethnique, religieuse ou d'autres motifs analogues. . Art. 7...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
• Unique
• Convention

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...En Afrique subsaharienne en revanche, 45 % des habitants cont...�carts touchent d'autant plus durement les groupes de population et les individus qui se trouvent dé... mieux compris que la polarisation ethnique et culturelle, la marginalisation et l'instabilit�...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

... soulevées dans les motions du Groupe radical-démocratique (CN) et du député Merz..., mais aussi dans certaines régions d'Afrique et d'Amérique latine ou du Sud-Est asiatique. Con..., de nouveaux conflits d'origine ethnique sont apparus dans les régions marquées histo...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies contre la corruption

... participation active de personnes et de groupes n'appartenant pas au secteur public, tels que la s..., de sa nationalité, de son origine ethnique ou de ses opinions politiques, ou que donner suite... 25 août 2008 24 septembre 2008 Afrique du Sud* 22 novembre 2004 14 décembre 2005 Albanie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Message concernant l'approbation de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, de son Protocole additionnel visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, ainsi que de son Protocole additionnel contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer

... commanditées ou commises par des groupements criminels organisés. . Les Etats qui ont ratifié... de l'Est, mais aussi d'Asie centrale et d'Afrique. Parallèlement à ces bouleversements, on constat... relativiser les liens familiaux et ethniques qui caractérisaient le crime organisé. Aujourd'h...

• Feuille Fédérale num. 46, 22 novembre 2005
• Seccion Unica