grece voyage

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République hellénique relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière

...Ac. avec la Grèce RO 2009 . Protocole . Le Département fédéral de... apposée dans les documents de voyage ou d'identité, authentiques, faux ou falsifiés; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 24 février 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., liée à la situation budgétaire de la Grèce et d'autres pays de la zone euro, dont les conséq... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Il caso dell'informatore del Centro islamico di Ginevra. Rapporto della Delegazione delle Commissioni della gestione

...GIA Gruppo islamico armato . GRECE Groupement de recherche et d'études pour la civil... plus grande partie des frais occupant le voyage et l'installation, il serait intéressant de rési...

• Foglio Federale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* Espagne* Estonie Finlande* France* Grèce* Irlande* Italie* Lituanie Luxembourg* Pays-Bas* P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

... qui, pour un prix forfaitaire, combinent voyage et hébergement. . Art. 16 . 1. L'action intenté...- en Grèce: l'art. 40 du code de procédure civile (??...

• Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica

• Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL)

...2013 en Grèce: l'art. 40 du code de procédure civile (03... qui, pour un prix forfaitaire, combinent voyage et hébergement. . 5615 . Compétence judiciaire, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...GIA Groupe islamique armé . GRECE Groupement de recherche et d'études pour la civil...On y apprend les détails d'un voyage en Syrie pour lequel Christian aurait reçu 3000 f...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...Certains pays, dont l'Espagne et la Grèce, ont même enregistré une contribution positive d... sur le transport de marchandises et de voyageurs par rail et par route (SR 0.740.72), accord sur la...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de remboursement de leurs frais de voyage. . 8. Ces traitements, allocations et indemnités... 1996 Ghana 7 juin 1983 16 novembre 1994 Grèce 21 juillet 1995 20 août 1995 Grenade 25 avril 199...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... dans les passeports et les documents de voyage délivrés par les. Etats membres et actualisant ...Depuis des décennies, la Grèce est particulièrement touchée par l'exportation i...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica