grece voyage

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République hellénique relatif à la réadmission de personnes en situation irrégulière

...Ac. avec la Grèce RO 2009 . Protocole . Le Département fédéral de... apposée dans les documents de voyage ou d'identité, authentiques, faux ou falsifiés; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 24 février 2009
• Unique
• Accord

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...GIA Groupe islamique armé . GRECE Groupement de recherche et d'études pour la civil...On y apprend les détails d'un voyage en Syrie pour lequel Christian aurait reçu 3000 f...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., il peut en tout temps poursuivre son voyage. Une procédure particulière pour l'assigner dans..., Finlande, France, Grande-Bretagne, Grèce, Inde, Iran, Islande, Italie, Japon, Liberia, Liec...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., liée à la situation budgétaire de la Grèce et d'autres pays de la zone euro, dont les conséq... des destinations appréciées des voyageurs suisses. Dans le contexte de l'adoption de l'initi...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Ghana 15 juin 2007 Grèce* 15 juin 2007 Grenade 15 juin 2007 Guatemala ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...République tchèque . Allemagne . Grèce . Espagne . France . Chypre . Luxembourg . Hongrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés (avec annexe)

... sera pas tenue de délivrer les titres de voyage visés à l'art. 28. Géorgie. Conformément au pa...IV. Retrait partiel des réserves. Grèce (RO 1968 1238). Le 27 février 1995, le Gouverneme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 10 décembre 2002
• Unique
• Convention

• Règlement (CE) no 883/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale. Modifié par: Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 (JO L 284 du 30.10.2009, p. 43). Adapté selon l'annexe II à l'accord sur la libre circulation des per-sonnes entre la Communauté européenne et ses Etats mem-bres d'une part, et la Suisse d'autre part

... (concernant la couverture des frais de voyage supplémentaires en cas de maladie durant un séjo...République tchèque . Allemagne . Grèce . Espagne . France . Chypre . Luxembourg . Hongrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2012
• Unique

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* Espagne* Estonie Finlande* France* Grèce* Irlande* Italie* Lituanie Luxembourg* Pays-Bas* P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* Espagne* Estonie Finlande* France* Grèce* Irlande* Italie* Lituanie Luxembourg* Pays-Bas* P...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique