grands travaux en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...BRIC Groupe de grands pays émergents: Brésil, Russie, Inde et Chine . ..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...UNRWA Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.12/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 14 juin 2000

...formé par. Dumez-GTM S.A., à Nanterre (France), représentée par Mes Philippe Richard et Pierre..., de la planification régionale et des travaux de génie civil de l'État grec a conclu avec OMOC... La Branche B travaillait sur l'un des plus grands chantiers d'Europe; les parties, sociétés europ�...

• Message relatif à la loi fédérale sur le partenariat enregistré entre personnes du même sexe

..., telles que la Grande-Bretagne, la France et l'Allemagne, environ 1,5 % des hommes âgés de... les parents du deuxième degré et les grands-parents. Par ailleurs, il a droit aux objets faisa...1.5 Travaux préparatoires. 1.5.1 Contexte constitutionnel. L...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance (Loi sur le raccordement aux LGV, LLGV)

..., d'autre part Paris, Lyon et le Midi de la France. . Art. 2 Objet . La présente loi a pour objet la... vue d'ensemble de l'évolution future des grands projets ferroviaires ainsi que les étapes suivant.... Art. 6 Optimisation permanente des travaux . Le raccordement LGV intègre en permanence, selo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Loi

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...1.3.4 Amélioration des travaux scientifiques consacrés à la procédure. pénal...1.5.2.1 Les quatre grands modèles de poursuite pénale 1078 . 1.5.2.2 Avis ... qui ne figureront pas dans le CPP suisse (France: 802 articles; Italie: 748). . 1.5.1.3 Des atteint...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Le projet de loi reprend désormais les grands principes de la politique d'intégration et met en... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank..., elle simplifiera considérablement les travaux des autorités et des démarches administratives d...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message sur le raccordement de la Suisse au réseau ferroviaire français, notamment aux liaisons à grande vitesse

... P 92.3126 Liaisons ferroviaires avec la France entre Bâle et Genève. (E 16.6.92, Roth). 1992 P ..., en Espagne et en Italie, a suscité de grands espoirs quant aux perspectives d'avenir des trains... impliqués depuis le début dans les travaux (cf. ch. 3). Le schéma directeur français des TG...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

...Cela étant, quatre grands projets ferroviaires ont été approuvés dans leu...�rales signées avec l'Allemagne et avec la France; . - relier la Suisse orientale et occidentale au ... du fonds, jusqu'à l'achèvement des travaux et à leur paiement, les versements fond l'objet d...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des Commissions des finances, des Commissions de gestion et des Commissions de transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2000

... les offres courantes pour les premiers grands lots du Gothard. La Délégation de surveillance d... pour le tunnel sous la Manche entre la France et la Grande-Bretagne, la galerie abritant ...

• Feuille Fédérale num. 22, 5 juin 2001
• Seccion Unica

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

... côtes du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des Pays-Bas et de l'Allemagne, p...140 . 4. 952013110 . Dénomi- nation . Grands bateaux du Rhin . 2 3 . ). . 14. Classes de v... laquelle il est prévu d'effectuer des travaux d'entretien devraient être tenus informés d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique