grands travaux en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...BRIC Groupe de grands pays émergents: Brésil, Russie, Inde et Chine . ..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...UNRWA Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...1.3.4 Amélioration des travaux scientifiques consacrés à la procédure. pénal...1.5.2.1 Les quatre grands modèles de poursuite pénale 1078 . 1.5.2.2 Avis ... qui ne figureront pas dans le CPP suisse (France: 802 articles; Italie: 748). . 1.5.1.3 Des atteint...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.12/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 14 juin 2000

...formé par. Dumez-GTM S.A., à Nanterre (France), représentée par Mes Philippe Richard et Pierre..., de la planification régionale et des travaux de génie civil de l'État grec a conclu avec OMOC... La Branche B travaillait sur l'un des plus grands chantiers d'Europe; les parties, sociétés europ�...

• Message concernant la loi sur les étrangers

...Le projet de loi reprend désormais les grands principes de la politique d'intégration et met en... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank..., elle simplifiera considérablement les travaux des autorités et des démarches administratives d...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance (Loi sur le raccordement aux LGV, LLGV)

..., d'autre part Paris, Lyon et le Midi de la France. . Art. 2 Objet . La présente loi a pour objet la... vue d'ensemble de l'évolution future des grands projets ferroviaires ainsi que les étapes suivant.... Art. 6 Optimisation permanente des travaux . Le raccordement LGV intègre en permanence, selo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 30 août 2005
• Unique
• Loi

• Message sur l'analyse de la capacité des axes nord-sud du réseau ferroviaire suisse et la garantie du tracé des tronçons NLFA reportés

... de 1998, et d'engager les travaux résultant de la décision sur le tracé dans le c... vue d'ensemble du futur développement des grands projets ferroviaires. Ce n'est qu'ensuite que l... aux LGV: en font partie les projets en France qui ne sont pas prêts à être mis en chantier, a...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le raccordement de la Suisse orientale et occidentale au réseau européen des trains à haute performance

...Cela étant, quatre grands projets ferroviaires ont été approuvés dans leu...�rales signées avec l'Allemagne et avec la France; . - relier la Suisse orientale et occidentale au ... du fonds, jusqu'à l'achèvement des travaux et à leur paiement, les versements fond l'objet d...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport relatif aux surcoûts concernant le crédit additionnel et la libération partielle des fonds bloqués pour la deuxième phase de la NLFA 1

... des prix de 1998) et de l'exécution des travaux (+5 millions calculés sur la base des prix de 199... seront disponibles dans le fonds pour les grands projets ferroviaires. Pour des raisons de sécurit...): le tunnel sous la Manche entre la France et l'Angleterre. Ce tunnel a trois tubes. Après d...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2004
• Seccion Unica

• Message sur le raccordement de la Suisse au réseau ferroviaire français, notamment aux liaisons à grande vitesse

... P 92.3126 Liaisons ferroviaires avec la France entre Bâle et Genève. (E 16.6.92, Roth). 1992 P ..., en Espagne et en Italie, a suscité de grands espoirs quant aux perspectives d'avenir des trains... impliqués depuis le début dans les travaux (cf. ch. 3). Le schéma directeur français des TG...

• Feuille Fédérale num. 48, 5 décembre 2000
• Seccion Unica

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

... côtes du Portugal, de l'Espagne, de la France, de la Belgique, des Pays-Bas et de l'Allemagne, p...140 . 4. 952013110 . Dénomi- nation . Grands bateaux du Rhin . 2 3 . ). . 14. Classes de v... laquelle il est prévu d'effectuer des travaux d'entretien devraient être tenus informés d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique